Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Annonces Légales·2008 / N°129·page 14·fr
    ...culé sis Route de Gammarth délégation Sidi Daoud La Marsa objet du...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 9·fr
    ...et par délégation, Le Premier Ministre, HEDI NOUIRA ## ANNEXE I...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 3·fr
    ...DES OBLIGATIONS DES FABRICATIONS Art. 2. — La demande d'exploitat...
  • Journal Officiel·1998 / N°067·page 9·fr
    ... du 14 mai 1975, portant promulgation de la loi organique des comm...
  • Annonces Légales·2022 / N°052·page 10·fr
    ...municipalité de La Chebba, délégation de La Chebba et gouvernorat ...
  • Journal Officiel·1960 / N°033·page 4·fr
    ...3.** — La Commission siège au Chef-lieu de la Délégation, dans le ...
  • Annonces Légales·2005 / N°003·page 3·fr
    ...ité Jardin II par voie de Subrogation de la BH par acte de cession...
  • Journal Officiel·1961 / N°013·page 10·fr
    ...Interrogation comportant deux questions portant sur le programme d...
  • Annonces Légales·2006 / N°016·page 12·fr
    ...Semmèche, délégation de Grombalia, gouvernorat de Nabeul MF : 8361...
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 25·fr
    ...L'immeuble se trouve situé au cheikhat d'Arah Majour, Délégation d...
  • Journal Officiel·1972 / N°002·page 7·fr
    ...1) Sauf dérogation spéciale, le montant relatif à chaque commande ...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 83·fr
    ...90 ans, sauf dissolution anticipée ou prorogation qui pourraient ê...
  • Annonces Légales·2014 / N°149·page 43·fr
    ...5802 m² sis à Elhamma nord délégation Elhamma gouvernorat de Gabès...
  • Annonces Légales·2019 / N°067·page 22·fr
    ... de Tunis et Kassas Ziadi (délegation Sakiet Ezzit Sfax). Cette p...
  • Journal Officiel·2009 / N°037·page 29·fr
    ... du 14 mai 1975, portant promulgation de la loi organique des comm...
  • Journal Officiel·1968 / N°014·page 3·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat à la Présidence et par délégation. BAHI LADG...
  • Annonces Légales·2008 / N°063·page 19·fr
    ...Délégation de Kasserine Sud. Décision de création : Procès-verbal ...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 3·fr
    ...Les membres de la commission paritaires sont soumis à l'obligation...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 45·fr
    ...Mohamed Ben Ali Zorgati. A l'Est : Messaoud Chouikha. Au Nord et à...
  • Journal Officiel·1980 / N°012·page 12·fr
    ...— Servitudes et obligations des usagers : Les propriétaires ou dé...