84 454 résultats pour ""IRS""
- Journal Officiel·1958 / N°034·page 18·fr...ue des palmiers et oliviers clairsemés, d'une contenance dénoncée ...
- Journal Officiel·1997 / N°043·page 4·fr...Il possède les pouvoirs de décision dans toutes les matières, le c...
- Journal Officiel·1964 / N°039·page 7·fr...u'un seul gérant avec les pouvoirs les plus étendus et disposant d...
- Journal Officiel·1957 / N°025·page 12·fr...u et place avec les mêmes pouvoirs. L'article XV des statuts est ...
- Journal Officiel·1966 / N°055·page 37·fr...dessus désignée, avec les pouvoirs les plus étendus et sans limita...
- Journal Officiel·1976 / N°039·page 11·fr...nimation de la région Les loisirs, les ports de plaisance, la pol...
- Journal Officiel·1987 / N°039·page 17·fr...Ils disposent à cette fin des pouvoirs d'investigation les plus ét...
- Journal Officiel·1958 / N°102·page 28·fr... la société anonyme de « COMPTOIRS CHEVAISO », dont le siège socia...
- Journal Officiel·1995 / N°097·page 16·fr... de purification et des réservoirs d'eau doivent avoir une surface...
- Journal Officiel·1959 / N°012·page 5·fr...rants contenus dans les réservoirs normaux fixés à demeure sur les...
- Journal Officiel·1965 / N°053·page 20·fr...nommés qui ont chacun les pouvoirs les plus étendus pour représent...
- Journal Officiel·1969 / N°029·page 4·fr...nt être faites en caractères noirs indélébiles, très lisibles et a...
- Journal Officiel·1988 / N°040·page 4·fr...— Le président du comité peut déléguer une partie de ses pouvoirs ...
- Journal Officiel·1967 / N°004·page 4·fr...45.** — La nomination des liquidateurs met fin aux pouvoirs des ad...
- Journal Officiel·1971 / N°003·page 30·fr... de l'autorisation et des pouvoirs confiés à lui par l'assemblée g...
- Journal Officiel·1962 / N°061·page 85·fr...gné comme gérant avec les pouvoirs les plus étendus en toutes circ...
- Journal Officiel·1990 / N°040·page 10·fr...e plaisance sportive ou de loisirs; 2) Un plan ou un document est...
- Journal Officiel·1959 / N°060·page 17·fr...— Les scellés sont apposés sur les magasins, comptoirs, caisses, p...
- Journal Officiel·1965 / N°046·page 24·fr...bib Thameur, en vertu des pouvoirs qu'il détient de l'Assemblée Gé...
- Journal Officiel·1959 / N°015·page 25·fr...YOUNES Robert avec les pouvoirs les plus étendus pour toute la dur...