Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1989 / N°074·page 8·fr
    ...— Le présent arrêté sera affiché pendant toute la durée de l'enquê...
  • Journal Officiel·1991 / N°045·page 10·fr
    ...La note définitive sera égale à la moyenne arithmétique des deux d...
  • Journal Officiel·2003 / N°063·page 9·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 7·fr
    ...(nouveau) - La décision de mise en cession sera publiée par voie d...
  • Journal Officiel·2007 / N°055·page 17·fr
    ...électeurs en deux copies l'une sera affichée au centre dans un dél...
  • Journal Officiel·1958 / N°015·page 2·fr
    ...Il sera, toutefois, exigé des candidats composant en langue frança...
  • Journal Officiel·1964 / N°047·page 4·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1967 / N°007·page 16·fr
    ...ociés ont décidé que le Gérant sera nommé tous les ans, et que son...
  • Journal Officiel·1973 / N°038·page 32·fr
    ...Dans le cas où l'émission de ces 910 actions ne serait pas entière...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 22·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 29·fr
    ...A défaut, une deuxième Assemblée sera convoquée et ses décisions s...
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 46·fr
    ... la dénomination de la Société sera la suivante «Société d'Investi...
  • Annonces Légales·2013 / N°050·page 28·fr
    ...dénomination de la société qui sera société nouveau bureau de cons...
  • Annonces Légales·2015 / N°080·page 42·fr
    ...me étage Bureau n° 55 Sfax Il sera procédé à la vente de l'immeub...
  • Annonces Légales·2015 / N°155·page 12·fr
    ... à l'extinction de cet emprunt sera de la compétence exclusive du ...
  • Journal Officiel·1998 / N°047·page 20·fr
    ...- Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la Républiq...
  • Annonces Légales·2024 / N°109·page 9·fr
    ...La vente aux enchères sera tenue le lundi 14/10/2024 au départemen...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 10·fr
    ...Dans ce cas, il sera fait application des deux articles précédents...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 27·fr
    ...tes Immobilières compétent, il sera procédé à l'adjudication défin...
  • Journal Officiel·1979 / N°037·page 24·fr
    ...En deuxième priorité le conseil d'administration proposera ces mêm...