Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 23·fr
    ...é sans nom, consistant en une parcelle de terre comprenant une vil...
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 42·fr
    ...### Deuxième Parcelle : À l'Est : R. 30488. Au Sud : La parcelle...
  • Journal Officiel·2023 / N°051·page 4·fr
    ...ires exigés dans le cadre des marchés publics. La ministre des fi...
  • Journal Officiel·1979 / N°046·page 26·fr
    ...la parcelle n° 127 Nord : la parcelle n° 134 Ouest : Route # Go...
  • Journal Officiel·2023 / N°123·page 40·fr
    ...e foncière industrielle d'une parcelle de terre domaniale sise à l...
  • Journal Officiel·1978 / N°064·page 7·fr
    ...parc d'engins, parc de tuyaux, essai de tuyaux, parc de prospectio...
  • Journal Officiel·1994 / N°023·page 4·fr
    ...on d'archivistes appelés à exercer auprès des services d'archives ...
  • Journal Officiel·1977 / N°037·page 15·fr
    ...Première Parcelle : Au Sud : Brahim Ben Mohamed Gacem. A l'Est :...
  • Annonces Légales·2016 / N°074·page 32·fr
    ...Ce sont 2 parcelles agricoles. La parcelle n°50 est de 89972 m². L...
  • Journal Officiel·1965 / N°015·page 5·fr
    ... Mars 1965 # RECLASSEMENT HIERARCHIQUE Arrêté du Secrétaire d'Et...
  • Journal Officiel·1982 / N°024·page 23·fr
    ...La première parcelle dénommée : « Arch Si Abid » est limitée : Au...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 37·fr
    ...* Parcelle n° 42 d'une superficie de 04 hectares, 04 ares et 60 ce...
  • Journal Officiel·1972 / N°030·page 22·fr
    ...Impasse des Arcs Est : Route de Tunis Nord : Saïda Bent Ali El Hak...
  • Journal Officiel·2008 / N°067·page 12·fr
    ...archives, du versement des archives et de la communication des arc...
  • Journal Officiel·2003 / N°066·page 40·fr
    ...- Est changée, la vocation de la parcelle de terre faisant partie ...
  • Annonces Légales·2004 / N°187·page 2·fr
    ...Ladite parcelle est limitée au Nord-Ouest par la route n°37 qui re...
  • Journal Officiel·2016 / N°019·page 9·fr
    ...- Architecture des ordinateurs, - Systèmes d'exploitation, - Sécur...
  • Annonces Légales·2017 / N°034·page 41·fr
    ...Parcelle Cadastrale C21 Est : Parcelle Cadastrale C24 Ouest : Parc...
  • Journal Officiel·2000 / N°018·page 12·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 34·fr
    ...| De la parcelle | | | | | | | 1 | N I | 1 partie | 29...