Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Annonces Légales·2009 / N°044·page 36·fr
    Date et lieu de l'audience : La vente aux enchères publiques se fe...
  • Annonces Légales·2010 / N°015·page 48·fr
    ...se à prix avant la date de l'audience ou présenter à cette dernièr...
  • Annonces Légales·2012 / N°147·page 37·fr
    ... de poursuite de la première audience fixée à 2 472 D 010 ainsi qu...
  • Annonces Légales·2018 / N°001·page 20·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. **5/ Date et lieu de l'adj...
  • Annonces Légales·2010 / N°095·page 25·fr
    qui seront fixés par le tribunal compétent le jour de l'audience. ...
  • Journal Officiel·1980 / N°040·page 24·fr
    ...1980 à 9 heures du matin à l'audience des saisies immobilières dev...
  • Annonces Légales·2021 / N°040·page 19·fr
    ...La vente aura lieu à l'audience des ventes immobilières au tribuna...
  • Annonces Légales·2009 / N°094·page 37·fr
    ...009 à partir de 9 heures à l'audience des criées au tribunal de 1è...
  • Annonces Légales·2010 / N°066·page 50·fr
    ...ues le Mercredi 7/7/2010 à l'audience des crises du tribunal de 1è...
  • Annonces Légales·2011 / N°009·page 14·fr
    ... à partir de 9h du matin à l'audience des créées du tribunal de pr...
  • Annonces Légales·2015 / N°004·page 45·fr
    ...seront déclarés le jour de l'audience La date des enchères et con...
  • Annonces Légales·2018 / N°097·page 22·fr
    ...se à prix avant la date de l'audience; et pour les étrangers ils d...
  • Annonces Légales·2007 / N°020·page 74·fr
    ...seront déclarés le jour de l'audience - Date et Lieu de l'adjudic...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 57·fr
    ... 9 juin 1969 à 9 heures, à l'audience des créées du Tribunal de Pr...
  • Journal Officiel·1970 / N°015·page 19·fr
    ..., à neuf heures du matin à l'audience des Criées du Tribunal de Pr...
  • Annonces Légales·2008 / N°105·page 40·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. **Date et lieu de la vente...
  • Annonces Légales·2013 / N°074·page 51·fr
    ...es par Tribunal le jour de l'audience. 6) Date et Lieu de la vente...
  • Annonces Légales·2017 / N°098·page 35·fr
    ... seront fixés à la date de l'audience par la chambre des saisies i...
  • Annonces Légales·2023 / N°151·page 11·fr
    ...tes lendemain à la salle des audiences préparée à cet effet et dev...
  • Journal Officiel·1974 / N°018·page 17·fr
    ..., à neuf heures du matin à l'audience et par devant la Chambre des...