Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
275 301 résultats pour ""CES""
  • Annonces Légales·2008 / N°021·page 29·fr
    ...- approbation de la cession de 750 parts de Mme Besma Majri à Mme ...
  • Annonces Légales·2009 / N°154·page 32·fr
    ...- La cession de Mme Katia Mela Gauthier de la totalité de ses part...
  • Annonces Légales·2010 / N°006·page 18·fr
    des Finances de Korba, en date du 9 Janvier 2010, sous le n° 10700...
  • Annonces Légales·2010 / N°095·page 15·fr
    ...2010T05203SRLB2 Société Bioline Services SARL au capital de 4000...
  • Journal Officiel·1982 / N°024·page 7·fr
    impôts au Ministère du Plan et des Finances est habilité à signer ...
  • Journal Officiel·2017 / N°028·page 22·fr
    ...Article premier - Est instituée une concession d'exploitation de s...
  • Annonces Légales·2005 / N°029·page 9·fr
    ...Deux copies de ces documents ont été déposés au greffe du tribunal...
  • Annonces Légales·2008 / N°049·page 32·fr
    ...## Cession parts sociales Suivant acte S.S.P enregistré à la rece...
  • Annonces Légales·2014 / N°073·page 26·fr
    Commissaire Aux Comptes de la société et ce pour les exercices 201...
  • Annonces Légales·2009 / N°094·page 18·fr
    ...Tunis 1- Cession d'actions Suivant le PV de l'assemblée générale...
  • Journal Officiel·2000 / N°100·page 6·fr
    * d'accomplir pour ces documents et informations toutes les opérat...
  • Annonces Légales·2004 / N°191·page 8·fr
    en date du 28 septembre 2004, enregistré à la recette des finances...
  • Journal Officiel·1979 / N°018·page 7·fr
    ...## TITRE II ## Les Services Extérieurs des Impôts Art. 6. — Les ...
  • Annonces Légales·2017 / N°139·page 28·fr
    ...- Cession des parts sociales. - Changement de l'adresse du siège s...
  • Annonces Légales·2013 / N°021·page 35·fr
    ...- La cession des parts sociales mentionnées dans l'acte. - La nomi...
  • Annonces Légales·2010 / N°156·page 44·fr
    Proces verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 10-12-2010...
  • Annonces Légales·2008 / N°051·page 13·fr
    ...2008G03218SRLB2 ## Cession des parts ## Approbation des cessions...
  • Annonces Légales·2017 / N°128·page 45·fr
    ...- L'affectation des résultats bénéficiaires des exercices 2011 à 2...
  • Annonces Légales·2015 / N°100·page 24·fr
    enregistre à la recette des finances Grombalia le 18/6/2015, Quitt...
  • Annonces Légales·2011 / N°112·page 23·fr
    ...Cette cession n'est qu'une rétrocession de ces parts sociales aux ...