Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·2013 / N°092·page 10·fr
    ...es affaires religieuses qui précise, à chaque fois, l'objectif à a...
  • Journal Officiel·2014 / N°039·page 14·fr
    ...ésent décret, s'effectue par décision du directeur général de l'ag...
  • Journal Officiel·2012 / N°089·page 64·fr
    ...2 - Le concours susvisé est ouvert par décision du ministre de l'é...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 3·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le Conseil de ge...
  • Journal Officiel·2011 / N°058·page 6·fr
    ...Article 29 (nouveau) - La décision de refus d'inscription d'une li...
  • Journal Officiel·1988 / N°015·page 12·fr
    ...15) En ce qui concerne la décision de financement FOPRODI, il a ét...
  • Journal Officiel·1958 / N°085·page 5·fr
    ...5° Certificat médical précisant que le candidat est exempt de tout...
  • Journal Officiel·1976 / N°076·page 9·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Journal Officiel·2008 / N°051·page 8·fr
    ...xception des décisions de recrutement et des décisions disciplinai...
  • Journal Officiel·2010 / N°105·page 73·fr
    ...nctionnels interviennent par décision du directeur général de l'Ag...
  • Journal Officiel·2017 / N°023·page 7·fr
    ...ps d'enseignant désignés par décision du directeur général des dou...
  • Journal Officiel·2018 / N°031·page 17·fr
    ...e, le droit de signature des décisions de sanctions disciplinaires...
  • Journal Officiel·2019 / N°033·page 12·fr
    ...Les membres de la commission sont désignés par décision du ministr...
  • Journal Officiel·2021 / N°029·page 39·fr
    ...x commissions de prendre les décisions adéquates. Les commissions...
  • Journal Officiel·2001 / N°062·page 8·fr
    ...epuis le 1er mars 1998, qui précise que la Communauté et la Tunisi...
  • Journal Officiel·2024 / N°087·page 15·fr
    ...n entrainement sportif ou de décision d'équivalence pour les titre...
  • Journal Officiel·2013 / N°101·page 19·fr
    ...3 - Le concours interne susvisé est ouvert par décision du ministr...
  • Journal Officiel·2001 / N°016·page 22·fr
    ...(5) Préciser la désignation du permis Page 374 Journal Officiel d...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 53·fr
    ...— Le programme détaillé de l'enseignement est fixé par décision du...
  • Journal Officiel·2002 / N°020·page 3·fr
    ...xception des décisions de recrutement et des décisions disciplinai...