...ital de la société Bâtiment Telecom Services. Suivant un procès d...

...i 23 décembre 2016 par lettre recommandée avec accusé de réception...

...e sous pli fermé par courrier recommandé à l'adresse suivante : R...

...ordre central soit par lettre recommandée avec accusé de réception...

...vendu à la Société BAYA GSM TELECOM Société SARL en cours de const...

...Toutes recommandations proposées seront faites chez l'acheteur à l...

...6- Recomposition du conseil d'administration pour la période resta...

...Ces observations devront être adressées par écrit sous pli recomma...

... ou la réception de la lettre recommandée. Tout créancier qui ente...

...dministration, par une lettre recommandée et le cachet de la poste...

...Les offres doivent être adressées sous plis recommandé avant le 26...

...chargé du commerce par lettre recommandée avec accusé de réception...

...Les avis ainsi que les recommandations sont prises à la majorité d...

...iales ou adressés par lettres recommandées. Art. 5. – La date de ...

...contre décharge ou par lettre recommandée à l'adresse suivante : n...

...le 18 juillet 1977, sous plis recommandés portant la mention « Ne ...

...0,300 3) — Indemnité de perte d'envois recommandés : par envoi per...

...t 2015 ; et suite à la lettre recommandée avec accusé de réception...

...ha Nabeul 8000, ou par lettre recommandée avec accusé de réception...

...e six mois adressé par lettre recommandée avec accusé de réception...