Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2016 / N°102·page 23·fr
    ...321346-82 Suivant un procès-verbal de la Décision Collective Extra...
  • Annonces Légales·2016 / N°049·page 26·fr
    ...N°07 rue Taher Haded, Zahra Ben Arous En vertu du procès-verbal d...
  • Annonces Légales·2005 / N°004·page 8·fr
    ...n° 866921WAM000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale...
  • Annonces Légales·2006 / N°056·page 8·fr
    ...- Imedet Jradou - Procès-verbal de la première réunion du conseil ...
  • Annonces Légales·2012 / N°036·page 21·fr
    ...986542FAM000 Suivant procès verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Annonces Légales·2017 / N°035·page 15·fr
    ...Deux exemplaires dudit procès-verbal ont été déposés au greffe du ...
  • Annonces Légales·2017 / N°072·page 32·fr
    ...562695-95 Suivant procès verbal de l'AGE du 2/5/2017, enregistré ...
  • Annonces Légales·2016 / N°062·page 36·fr
    ...310471-71** Suivant le procès-verbal extraordinaire de 7 mars 201...
  • Annonces Légales·2018 / N°009·page 40·fr
    Deux exemplaires du procès-verbal ont été déposés auprès du greffe...
  • Journal Officiel·2006 / N°036·page 8·fr
    ...- Est abrogé, le règlement d'urbanisme antérieur de la zone objet ...
  • Journal Officiel·2009 / N°070·page 3·fr
    ...évision du plan d'aménagement urbain de la commune de Jbel El Oues...
  • Annonces Légales·2006 / N°050·page 64·fr
    ...ublique du plan d'aménagement urbain de la ville de Fouchana ####...
  • Journal Officiel·1984 / N°016·page 34·fr
    ...Deux copies du procès verbal de l'Assemblée Générale Extraordinair...
  • Annonces Légales·2015 / N°051·page 41·fr
    ...302410-61 En vertu du procès verbal de l'assemblée générale extra...
  • Annonces Légales·2017 / N°137·page 28·fr
    ...B513072013 Suivant procès-verbal de l'AGO datée du 23 octobre 201...
  • Annonces Légales·2018 / N°052·page 26·fr
    ...30 rue d'Irak Tunis 1002 Suivant procès-verbal de l'assemblée géné...
  • Annonces Légales·2013 / N°106·page 19·fr
    ...446998 G/A/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée général...
  • Annonces Légales·2013 / N°072·page 13·fr
    ...Boulevard de la Terre Centre Urbain Nord 2035 MF 6186D/A/M000 D1...
  • Annonces Légales·2013 / N°115·page 20·fr
    ...03755CAM000 Suivant procès verbal de l'assemblée générale ordinai...
  • Annonces Légales·2014 / N°053·page 22·fr
    ...16, Rue de Tunis Radès Méliène Suivant procès-verbal de l'assembl...