... personnels de l'enseignement primaire relevant du ministère de la...

...crimes de meurtre, de pillage et d'incendie, soit à l'un des crime...

...— Primes d'assurances. | Dinars | Art. 40. — Dépenses de matériel ...

... aux primes annuelles, telles que le treizième mois, la prime de r...

Par arrêté du ministre de l'éducation par intérim du 4 juillet 201...

...Vu l'avis exprimé par les organisations syndicales et professionne...

...– Est homologué le plan de réaménagement foncier du périmètre publ...

...43.125, - Nombre des suffrages exprimés pour chaque liste candidat...

...a) Une somme destinée à couvrir les primes prévues à l'article 24 ...

...ture et de la Sauvegarde du Patrimoine Décret gouvernemental n° 20...

...- le service d'entretien du patrimoine, - le service des études et...

...specteur principal des écoles primaires | 43.5 | | Inspecteur de...

...ce en plus d'une prime spécifique appelée «prime d'assistance tech...

...– Les modèles des imprimés administratifs utilisés par les service...

...nseil de l'Europe sur la cybercriminalité adoptée à Budapest le 23...

...Ils sont tenus en outre de fournir, tous les trimestres, un certif...

des inspecteurs de l'enseignement primaire est organisé selon les ...

...Les primes octroyées sont retirées en cas de non respect des condi...

...83), le périmètre suit une ligne droite en direction est jusqu'au ...

...18 - Le tribunal chargé des crimes de contrebande ou du commerce p...