Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Annonces Légales·2016 / N°025·page 47·fr
    ...alliques, il sert à réunir la marchandise et couvre une superficie...
  • Journal Officiel·1965 / N°047·page 10·fr
    ... la Société des Transports de Marchandises à compter du 1er janvie...
  • Journal Officiel·1971 / N°023·page 23·fr
    ...ie, la construction, avec une parcelle de terre d'environ cinq mer...
  • Journal Officiel·1974 / N°023·page 8·fr
    ...'utilité publique de diverses parcelles de terrain nécessaires à l...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 41·fr
    ... une villa sur les 5 demi des parcelles d'où l'immeuble en questio...
  • Journal Officiel·1984 / N°008·page 15·fr
    ...élégué Syndical et au chef hiérarchique de la section pour requéri...
  • Journal Officiel·1988 / N°085·page 13·fr
    ...oit à la culture de certaines parcelles non couvertes de forêts pa...
  • Annonces Légales·2015 / N°119·page 48·fr
    ...7, demeurant à la Marsa, 5 rue Archimède - En sa qualité de Propri...
  • Annonces Légales·2016 / N°092·page 34·fr
    ...208 parts indivises objet de la parcelle N°3 du titre foncier N° 6...
  • Annonces Légales·2017 / N°099·page 22·fr
    ...s de commerce situé Immeuble Charchari Sahloul Sousse les oppositi...
  • Journal Officiel·2008 / N°031·page 16·fr
    ...2 - La superficie totale des parcelles appartenant à un même propr...
  • Annonces Légales·2024 / N°029·page 4·fr
    ...u Lotissement appliqué sur la Parcelle Cadastrale n°29 Secteur «C»...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 25·fr
    ...2° La totalité d'une parcelle de terre contenant 6 pieds d'olivier...
  • Journal Officiel·1968 / N°010·page 8·fr
    ...| Carcasses de moutons et d'agneaux | P.M. | | --- | --- | | Po...
  • Annonces Légales·2010 / N°052·page 44·fr
    ...erce exploité au local sis au marché municipal de la Marsa n°19 en...
  • Journal Officiel·1982 / N°055·page 59·fr
    ... légale, de la totalité de la parcelle de terre à usage en partie ...
  • Annonces Légales·2014 / N°139·page 47·fr
    ...Immeuble à vendre consiste en la totalité d'une parcelle de terrai...
  • Annonces Légales·2015 / N°142·page 42·fr
    ...Ces parts indivises saisies consistent en une parcelle de terrain ...
  • Journal Officiel·2002 / N°008·page 9·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique au ministère de l'éducatio...
  • Journal Officiel·2006 / N°003·page 15·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...