Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Annonces Légales·2024 / N°059·page 9·fr
    ...Un terrain agricole objet T.F 533282 Nabeul situé à Somaa délégati...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 34·fr
    ...nouvelle route de Kairouan délégation de Monastir, Gouvernorat de ...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 24·fr
    ...'ensemble de ses droits et obligations relatifs au permis susvisé ...
  • Annonces Légales·2010 / N°039·page 45·fr
    ...domadaire de Sousse Nord - délégation de Sousse. La parcelle n°865...
  • Annonces Légales·2011 / N°101·page 50·fr
    ...Ali Ben Ahmed Nagati demeurant au 26 Avenue Mongi Slim Nabeul, CIN...
  • Journal Officiel·1994 / N°023·page 6·fr
    ...1 décembre 1973, portant promulgation du code de la comptabilité p...
  • Journal Officiel·2009 / N°051·page 14·fr
    ... peuvent bénéficier d'une prorogation exceptionnelle dont la durée...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 7·fr
    ...ge ou l'équité donnent aux obligations des parties contractantes. ...
  • Annonces Légales·2005 / N°169·page 15·fr
    ...3 novembre 2000, portant promulgation du code des sociétés commerc...
  • Annonces Légales·2006 / N°093·page 33·fr
    ...Hatem Ben Mohamed Mejlissi, ouvrier, demeurant dans la délégation ...
  • Annonces Légales·2006 / N°095·page 44·fr
    ...dha » sise à Bir Bouregba, délégation de Hammamet, Nabeul, à proxi...
  • Journal Officiel·1971 / N°035·page 14·fr
    ...— Les conditions, les droits et obligations afférents au présent p...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 18·fr
    ...de, soit astreints à une prolongation de stage d'une durée n'excéd...
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 40·fr
    ...2°) Prorogation de la durée de la Société avec confirmation des fo...
  • Journal Officiel·1985 / N°001·page 16·fr
    ...## OBLIGATIONS DES ORGANISMES STOCKEURS Art. 21. — Les organismes...
  • Annonces Légales·2013 / N°151·page 20·fr
    ... 24 juillet 2001 portant promulgation du Code des Organismes de Pl...
  • Annonces Légales·2014 / N°064·page 21·fr
    ...La mise à jour de statut selon la loi 2000-93 et abrogation de l'a...
  • Annonces Légales·2004 / N°035·page 12·fr
    ... 3 novembre 2000 portant promulgation du code des sociétés commerc...
  • Annonces Légales·2006 / N°049·page 19·fr
    ...à El Kachem group fatnassa délégation Ergueb gouvernorat Sidi Bouz...
  • Annonces Légales·2008 / N°120·page 13·fr
    ...3 novembre 2000, portant promulgation du code des sociétés commerc...