Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2001 / N°070·page 61·fr
    ...date de l'annexe un certificat archivé par des moyens informatique...
  • Journal Officiel·2003 / N°059·page 18·fr
    ...domicile à Tunis, immeuble les Arcades, tour B, les Berges du Lac,...
  • Journal Officiel·1958 / N°012·page 8·fr
    ...miciliée à Bizerte (boulevard Marchand), est autorisée à organiser...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 5·fr
    ...Jamila Jeannette bent Mohamed Marcel Chennaoui, née le 15 septembr...
  • Annonces Légales·2004 / N°100·page 11·fr
    ...Ezzitouna", consistant en une parcelle de terre d'une superficie d...
  • Annonces Légales·2005 / N°141·page 3·fr
    ... une mention indiquant que la parcelle n° 2 n'est pas rattachée au...
  • Annonces Légales·2008 / N°004·page 55·fr
    ...nt qu'elles font partie de la parcelle n° 06 du titre foncier en q...
  • Annonces Légales·2010 / N°038·page 28·fr
    ...2010X00544VEPA2 ## Hôtel les ARCADES SA au capital de 850 000DT ...
  • Journal Officiel·1978 / N°069·page 6·fr
    ...tificatives des dépenses, les marchés, les lettres de commandes (T...
  • Annonces Légales·2012 / N°121·page 34·fr
    ...te fruits et légumes, sise au marché central de Moknine local n° 5...
  • Journal Officiel·1982 / N°049·page 15·fr
    ... dans un magasin type « Super Marché ». Durée : 99 ans. Gérant :...
  • Journal Officiel·1989 / N°076·page 14·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique. Art. 5. — Toute candidat...
  • Journal Officiel·1994 / N°053·page 8·fr
    ...vent ou pourraient grever les parcelles sus-visées. Art. 3. - Cet...
  • Annonces Légales·2022 / N°083·page 7·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain nu sise à la Délégation de Keb...
  • Annonces Légales·2008 / N°054·page 49·fr
    ...ruction de forme déviée, lotie architecturalement approuvé par la ...
  • Annonces Légales·2014 / N°086·page 44·fr
    ...- Une parcelle de terre sise à route de l'aéroport Km 7 cité Elwaf...
  • Journal Officiel·1991 / N°076·page 5·fr
    ...La demande de candidature doit parvenir par la voie hiérarchique a...
  • Annonces Légales·2017 / N°147·page 38·fr
    ...38 rue du Parc Dhar Fadhal, Soukra, gouvernorat de l'Ariana. MF : ...
  • Journal Officiel·1998 / N°055·page 8·fr
    ...membre, - le directeur des études architecturales et techniques à ...
  • Annonces Légales·2022 / N°045·page 13·fr
    ...Il représente la division du quartier Wadi Al-Raml, parcelle numér...