Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
84 454 résultats pour ""IRS""
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 25·fr
    ...demandes de complément de pouvoirs qui lui seraient présentées par...
  • Journal Officiel·1963 / N°049·page 12·fr
    ...é de seul gérant avec les pouvoirs les plus étendus pour agir au n...
  • Journal Officiel·1958 / N°044·page 17·fr
    ...ur Salah GOUDJIL avec les pouvoirs les plus étendus. Dépôt au Gre...
  • Journal Officiel·1958 / N°055·page 6·fr
    ...Il dirige l'Association, la représente auprès des pouvoirs publics...
  • Journal Officiel·1959 / N°052·page 14·fr
    ...Bernard Jocs, Chimiste Kurfirs, m.rasse, 23, à Saint-Maure (Suisse...
  • Journal Officiel·1970 / N°037·page 12·fr
    ...e, ainsi constituée, tous pouvoirs susceptibles de lui permettre d...
  • Annonces Légales·2009 / N°053·page 26·fr
    ...Hached Im.comptoirs elaxiens -Tcemir | Privé | | A9797691906 | B...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 12·fr
    ...prend quatre pièces, deux couloirs, une salle de bains, une cuisin...
  • Journal Officiel·1962 / N°025·page 21·fr
    ... liquidateur muni de tous pouvoirs à l'effet de réaliser l'actif, ...
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 16·fr
    ...nue Carnot, avec tous les pouvoirs prévus aux statuts. N° 407. D...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 22·fr
    ...armacie, sont élus par leurs pairs pour une durée de trois ans. Le...
  • Journal Officiel·1988 / N°017·page 5·fr
    ...Cuvés et réservoirs fixes de stockage des carburants et autres liq...
  • Journal Officiel·1991 / N°016·page 8·fr
    ...— Une délégation d'une partie des pouvoirs du président de la cham...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 31·fr
    ...la Société avec les mêmes pouvoirs que ceux conférés à M. Jean FOR...
  • Journal Officiel·1961 / N°032·page 32·fr
    ...Antoine BARSOTTI, avec les mêmes pouvoirs que détenait ce dernier....
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 19·fr
    ...Les pouvoirs de la Commission sont limités au litige qui lui est s...
  • Journal Officiel·1964 / N°016·page 11·fr
    ...I démissionnaire avec les pouvoirs les plus étendus. 2°) de trans...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 25·fr
    ...apital ainsi que tous les pouvoirs donnés par le P.V. de la 1er ré...
  • Journal Officiel·1958 / N°036·page 20·fr
    ...M'HAMED BEN MOHAMED ABDESSELEM MHIRSI, le fonds de commerce de dro...
  • Journal Officiel·1961 / N°009·page 21·fr
    ... ladite société usant des pouvoirs qui lui ont été ainsi conférés,...