Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1994 / N°043·page 6·fr
    ...faires | - Droit civil des obligations et des biens | 40 heures en...
  • Annonces Légales·2004 / N°071·page 3·fr
    ...consigné à l'avance avec l'obligation de se faire assister par un ...
  • Journal Officiel·1966 / N°005·page 24·fr
    ...osé dans les bureaux de la Délégation de Korba et de la Justice Ca...
  • Journal Officiel·1967 / N°043·page 19·fr
    ...Le Président de la Délégation Spéciale de la Commune de Sakiet Edd...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 39·fr
    ...seil d'administration avec délégation des pouvoirs énoncés à l'art...
  • Annonces Légales·2009 / N°091·page 31·fr
    ...- d'un terrain de 150 m2 sis à la délégation de Kerkennah, à Krate...
  • Journal Officiel·1977 / N°078·page 30·fr
    ...définitive sauf le cas de prorogation ou de dissolution anticipée ...
  • Journal Officiel·1981 / N°028·page 6·fr
    ...Les membres de la Chambre ont l’obligation d’assister à toutes les...
  • Annonces Légales·2015 / N°015·page 35·fr
    ...al avec tous les droits et obligations ont été cédées à Mr Sboui F...
  • Journal Officiel·1990 / N°070·page 5·fr
    ...ois mois à compter de la promulgation de la présente loi organique...
  • Annonces Légales·2019 / N°067·page 21·fr
    ...rant à n°5 rue 3ayed Essid délégation Ksar Hlel Gouvernorat Monast...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 20·fr
    ...Toutefois, par dérogation aux dispositions qui précèdent, le direc...
  • Journal Officiel·1970 / N°006·page 23·fr
    ..., Rue Président Bourguiba (Délégation de Mahdia Gouvernorat de Sou...
  • Journal Officiel·1971 / N°019·page 26·fr
    ...pouvoirs les plus étendus (délégation de pouvoirs par le Premier C...
  • Journal Officiel·1977 / N°078·page 34·fr
    ...r de sa constitution sauf prorogation ou dissolution prévues par l...
  • Journal Officiel·1989 / N°051·page 10·fr
    ... de Monastir avec rang et prérogatives de directeur d'administrati...
  • Annonces Légales·2006 / N°020·page 49·fr
    ... à Marsa Ichrine, Chargui, délégation de Kerkena Sfax, d'une super...
  • Annonces Légales·2007 / N°003·page 39·fr
    ...rier 1997, relative à la promulgation du code de la fiscalité loca...
  • Journal Officiel·1969 / N°032·page 2·fr
    ...La Tunisie est notamment autorisée à souscrire aux obligations fin...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 27·fr
    ...nag Cheikhat de Sidi Saâd, Délégation d'Hammam-Lif, Gouvernorat de...