Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·2000 / N°007·page 14·fr
    ...3) assurer la sauvegarde du patrimoine musical par l'étude, la rec...
  • Annonces Légales·2022 / N°023·page 8·fr
    ...3) Société DOUC'HEURE SARL représentée par sa gérante Karima Ben M...
  • Journal Officiel·1964 / N°049·page 11·fr
    ...Société d'exportation et d'importation des fruits et primeurs ains...
  • Annonces Légales·2008 / N°127·page 15·fr
    ...La duration s'exprime en unités de temps (fraction d'année) et est...
  • Annonces Légales·2010 / N°080·page 27·fr
    ...Bechir Ben Sessi Ben Akrimi Essghair, commercant, demeurant à Doua...
  • Journal Officiel·1988 / N°061·page 19·fr
    ...Les notes sont exprimées en chiffres variant de 0 à 20. La note dé...
  • Journal Officiel·2009 / N°055·page 15·fr
    ...ture et de la Surrégande du Patrimoine | 32 572 000 | 3 223 000 | ...
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 5·fr
    ...de télévision doivent fournir trimestriellement au Secrétariat d'É...
  • Journal Officiel·1971 / N°024·page 4·fr
    ...pter du 1er janvier 1971 Abdelkrim Mahbouli, à compter du 1er janv...
  • Annonces Légales·2011 / N°059·page 30·fr
    ...ute n° 82, au Nord par Abdel Karim Ramadane et à l'ouest par le lo...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 42·fr
    ...ns la détermination du fait incriminé; qu'il couvre ainsi de nombr...
  • Journal Officiel·1959 / N°063·page 4·fr
    ...on, quelque provocation à des crimes ou délits, le ou les dirigean...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 20·fr
    ...mpter du 21 janvier 1968 Abdelkrim Ali Chérif, à compter du 1er fé...
  • Journal Officiel·1980 / N°045·page 36·fr
    ...Ecole Primaire, Avenue de la République Sbeitla. N° du Visa : 472...
  • Journal Officiel·1985 / N°030·page 10·fr
    ...acements plus petits, soit supprimés, lorsque le titulaire a, troi...
  • Journal Officiel·1991 / N°002·page 4·fr
    ...Les notes sont exprimées en chiffres variant de 0 à 20. La note d...
  • Journal Officiel·1992 / N°060·page 21·fr
    ... 1989, portant création d'un périmètre d'intervention foncière dan...
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 23·fr
    ...Abdelkrim Ahmed Mansoura, à compter du 16 novembre 1963. Mohsen Ab...
  • Journal Officiel·1994 / N°096·page 2·fr
    ... par l'article 2 du code du patrimoine archéologique, historique e...
  • Journal Officiel·1995 / N°052·page 9·fr
    ...Les notes sont exprimées en chiffres variant de 0 à 20. La note d...