Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Annonces Légales·2008 / N°130·page 15·fr
    ...icle 38 des statuts et la prorogation de la durée de vie de la soc...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 7·fr
    ...et par délégation, Le Premier Ministre HEDI NOUIRA UTILITE PUBL...
  • Annonces Légales·2015 / N°061·page 52·fr
    ...lain Savary, agissant par subrogation à la place de l'UIB en vertu...
  • Journal Officiel·1999 / N°028·page 13·fr
    ...durant l'année 1999, ont l'obligation de constituer un stock de ré...
  • Journal Officiel·2002 / N°049·page 17·fr
    ...7 décembre 1993, portant promulgation du code d'incitation aux inv...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 14·fr
    ...Toutefois, les obligations mentionnées au sous-paragraphe 1 du par...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 19·fr
    ... à distribuer; 2) Deux interrogations sur : a) l'organisation du...
  • Journal Officiel·1996 / N°078·page 6·fr
    ... du 2 juin 1988, portant promulgation du code de la taxe sur la va...
  • Journal Officiel·1997 / N°081·page 6·fr
    ... est habilité à signer par délégation du ministre des affaires soc...
  • Journal Officiel·1966 / N°009·page 15·fr
    ...Le Secrétaire d'État à la Présidence et par délégation. BAHI LADG...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 100·fr
    ...un logement située à Sedr, Délégation de Médenine, Gouvernorat de ...
  • Journal Officiel·1978 / N°066·page 13·fr
    ...Di Palma Irrigation, société française, Cavalle, Duras (Lot et Gar...
  • Annonces Légales·2012 / N°059·page 36·fr
    ...cation agricole, sise à la délégation de Jelma Sidi Bouzid, elle e...
  • Annonces Légales·2021 / N°063·page 2·fr
    # GESTION DE SOCIETES ## Homologation de résolutions ## SOCIETES...
  • Journal Officiel·2004 / N°068·page 5·fr
    ... du 14 mai 1975, portant promulgation de la loi organique des comm...
  • Annonces Légales·2023 / N°067·page 11·fr
    ...n°123-125 située à Ouerdanine sud délégation de Ouerdanine gouvern...
  • Journal Officiel·1963 / N°007·page 6·fr
    ...W 3 (Délégation de Douz) jusqu'à concurrence de 150 m³ par jour po...
  • Annonces Légales·2006 / N°052·page 36·fr
    ...m²), sis au secteur Kébla, délégation de Kairouan Nord, et limité ...
  • Journal Officiel·1966 / N°003·page 26·fr
    ...Délégation de Tunis. Cet établissement consistera en un atelier de...
  • Annonces Légales·2008 / N°134·page 32·fr
    ...té Ibn Khaldoun à Metlaoui délégation du lieu gouvernorat de Gafsa...