84 454 résultats pour ""IRS""
- Journal Officiel·1990 / N°010·page 5·fr...tout ou une partie de ses pouvoirs. 2) Entreprise maritime désigné...
- Journal Officiel·1963 / N°007·page 15·fr...omme liquidateur avec les pouvoirs les plus étendus. Deux exemplai...
- Journal Officiel·1996 / N°004·page 21·fr...nt délégation de certains pouvoirs des membres du gouvernement aux...
- Journal Officiel·1968 / N°017·page 39·fr...gérant dans les termes et pouvoirs prévus aux articles 18, 19, 20 ...
- Journal Officiel·1960 / N°048·page 28·fr...Simeon TAIEB, seul associé en nom, gérant avec les pouvoirs les pl...
- Journal Officiel·1975 / N°033·page 40·fr...éral de la Société et les pouvoirs qui lui ont été conférés. Le c...
- Journal Officiel·1966 / N°047·page 25·fr...cidé de déléguer tous les pouvoirs nécessaires à l'Administration ...
- Journal Officiel·1973 / N°042·page 23·fr...emoiselle Nejia, dite Zohra M'Hirsi, à compter du 1er avril 1973 S...
- Journal Officiel·1958 / N°003·page 16·fr...Sauveur Mazzola, en qualité de gérant statutaire avec les pouvoirs...
- Journal Officiel·1973 / N°047·page 18·fr...6.** — Le Conseil d'Administration est investi des pouvoirs les pl...
- Journal Officiel·1993 / N°003·page 5·fr...citernes et réservoirs fixes de stockage des carburants et autres ...
- Journal Officiel·1959 / N°010·page 12·fr...de l'exercice de tous les pouvoirs attribués au Conseil d'Administ...
- Journal Officiel·1976 / N°033·page 34·fr... plus large délégation de pouvoirs. Dépôt au Greffe Il a été dép...
- Journal Officiel·1964 / N°001·page 31·fr...Pouvoirs à leur conférer. 3° Questions diverses. Le texte imprim...
- Journal Officiel·1957 / N°002·page 17·fr...ts pour fesses, canaux, réservoirs ou semblables ». Cette inventi...
- Journal Officiel·1975 / N°082·page 48·fr...Abdallah, et lui a délégué tous les pouvoirs nécessaires pour l'ad...
- Journal Officiel·1957 / N°046·page 5·fr...— Devoirs des fonctionnaires de Police ### Section I. — Obligatio...
- Journal Officiel·1988 / N°056·page 9·fr...seil d'administration les pouvoirs nécessaires pour procéder à l'é...
- Journal Officiel·1960 / N°013·page 17·fr...Les pouvoirs devront également être déposés avant le 25 mars 1960.
- Journal Officiel·1975 / N°042·page 12·fr...--- **CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES CUIRS ET PEAUX** Rectif...