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- Journal Officiel·1994 / N°033·page 27·fr...Les notes sont exprimées en chiffres variant de 0 à 20. La note d...
- Annonces Légales·2019 / N°021·page 9·fr...La duration s'exprime en unités de temps (fraction d'année) et est...
- Annonces Légales·2026 / N°078·page 93·fr... | | CIN xxxx752 BOUCHNIBA KARIM | CIN xxxx084 JERIOU SAMIR BEN ...
- Journal Officiel·1960 / N°028·page 31·fr...Le texte imprimé des résolutions à soumettre à l'Assemblée sera te...
- Journal Officiel·1963 / N°030·page 16·fr...urs, située à l'intérieur du périmètre communal de Menzel Djemil, ...
- Journal Officiel·1969 / N°002·page 4·fr...rnationales établies, et non périmés, seront reconnus valables par...
- Journal Officiel·1973 / N°033·page 3·fr...onds de commerce de fruits et primeurs sis à Tunis 22 rue de Danem...
- Journal Officiel·1976 / N°007·page 26·fr...alem Zargallah veuve Chadly Jairim en qualité de propriétaire sera...
- Journal Officiel·1980 / N°041·page 19·fr...nissent au moins une fois par trimestre sur convocation du directe...
- Annonces Légales·2014 / N°045·page 43·fr...IEM» en bloc à Monsieur Abdelkarim El Amri, la cession ne devient ...
- Journal Officiel·1989 / N°063·page 8·fr...remière instance de l'Ariana. Rim Neffati, juge suppléante au tri...