Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1999 / N°021·page 5·fr
    ...ures que la crainte de la propagation de la maladie rendrait néces...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 113·fr
    ... du 14 mai 1975, portant promulgation de la loi organique des comm...
  • Annonces Légales·2006 / N°069·page 30·fr
    ...ha 788", sis à Sidi Daoud, délégation de la Marsa, d'une superfici...
  • Journal Officiel·1973 / N°034·page 14·fr
    ...Toutefois des dérogations peuvent être exceptionnellement accordée...
  • Annonces Légales·2010 / N°112·page 42·fr
    ... sise à Imadat Benia de la délégation de Béni Khedeche du gouverno...
  • Journal Officiel·1984 / N°065·page 24·fr
    ...ssolution anticipée ou de prorogation prévus dans les statuts. Ca...
  • Journal Officiel·1990 / N°048·page 17·fr
    administratives et financières est habilité à signer par délégatio...
  • Journal Officiel·1995 / N°024·page 6·fr
    ...7 du 24 mars 1989, portant délégation de certains pouvoirs des mem...
  • Journal Officiel·2001 / N°059·page 6·fr
    ...tre soit astreints à une prolongation d'une année au plus de la pé...
  • Journal Officiel·2006 / N°042·page 6·fr
    ...n guise de garantie de ses obligations professionnelles. Le monta...
  • Annonces Légales·2022 / N°149·page 11·fr
    ...ue Municipalité de Mahdia, délegation et Gouvernorat de Mahdia, li...
  • Annonces Légales·2023 / N°017·page 9·fr
    ...uristique de Swihel Sangho délégation de Zarzis gouvernorat de Méd...
  • Annonces Légales·2023 / N°085·page 6·fr
    ...0550 Tunis sis à l'Aouina, délégation de la Goulette en bordure de...
  • Annonces Légales·2024 / N°120·page 9·fr
    ...uée à Al-Haouaria Ghenada, délégation de Beni Hassan, gouvernorat ...
  • Annonces Légales·2025 / N°044·page 14·fr
    ...à la cité Nozhet Essoltane délégation de Solimane entre la route n...
  • Journal Officiel·1967 / N°034·page 12·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Béja ville, Cheikhat de Béja, Délégat...
  • Journal Officiel·1972 / N°001·page 28·fr
    ...res, demeurant à Médenine, Délégation et Gouvernorat dudit, porten...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 10·fr
    ...le Président de la République Tunisienne et par délégation Le Prem...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 18·fr
    ...ôle du pouvoir de police; prérogatives de l'administration. 3°) L...
  • Annonces Légales·2010 / N°120·page 25·fr
    ...-93 du 3/11/2000 portant promulgation du code des sociétés commerc...