Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Annonces Légales·2008 / N°013·page 35·fr
    ...l'immeuble objet du constat consiste en une parcelle de terrain si...
  • Journal Officiel·1973 / N°023·page 19·fr
    ... à la Coopérative Ouvrière de Marché de Gros de Tunis. Les opposi...
  • Annonces Légales·2011 / N°003·page 64·fr
    ...e de 863 m2, et qui s'agit du parcelle n°1 du plan faite par l'off...
  • Annonces Légales·2012 / N°011·page 38·fr
    ...ué au local municipal n° 7 du marché municipal Ejbel Lahmer consis...
  • Annonces Légales·2016 / N°058·page 33·fr
    ... possession consistent en une parcelle de 2372 m² comportant des a...
  • Journal Officiel·2000 / N°021·page 4·fr
    ...ge annoté par le supérieur hiérarchique et accompagné du rapport d...
  • Journal Officiel·2001 / N°033·page 14·fr
    ...d'un rapport écrit du chef hiérarchique concerné et les observatio...
  • Annonces Légales·2022 / N°049·page 8·fr
    ...rporels et incorporels sis au marché municipal de La Marsa, local ...
  • Annonces Légales·2022 / N°052·page 10·fr
    ... le Kef ouest constitué de la parcelle n°62 d'une superficie total...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 173·fr
    ...ntervention pour réajuster la marche des programmes. Art. 5 - L'u...
  • Journal Officiel·1960 / N°023·page 2·fr
    ...79), relatif au classement hiérarchique du corps des Agents techni...
  • Journal Officiel·1960 / N°033·page 4·fr
    ...stier, quant à l'organisation parcellaire des aménagements sylvo-p...
  • Annonces Légales·2006 / N°016·page 12·fr
    ...Rue du Lac Lochness, immeuble les Arcades BP 34, Les Berges du Lac...
  • Journal Officiel·1972 / N°002·page 7·fr
    ...Américaine, l'importation des marchandises reprises au tableau ci-...
  • Journal Officiel·1980 / N°047·page 14·fr
    ...es, de la documentation et des archives de l'administration, des c...
  • Annonces Légales·2022 / N°145·page 4·fr
    ...ce exploité dans la vente des marchandises traditionnelles au loca...
  • Annonces Légales·2007 / N°055·page 23·fr
    ... de Manouba, sous forme d'une parcelle de terre indivise d'une sup...
  • Annonces Légales·2021 / N°058·page 12·fr
    ...Les différentes composantes bâties sont récentes du style architec...
  • Annonces Légales·2007 / N°091·page 47·fr
    ...Toute la parcelle n° 2 objet du titre foncier n° 17077 Sfax appelé...
  • Journal Officiel·1969 / N°052·page 15·fr
    ...lakh Balch, consistant en une parcelle de terre, comprenant une co...