Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
84 454 résultats pour ""IRS""
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 32·fr
    ...ABDOU Abdel Ouabab, avec les pouvoirs les plus étendus pour agir a...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 10·fr
    ...ion qui peut déléguer ses pouvoirs à un Comité constitué à cet eff...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 39·fr
    ...Jacob Roger Haddad est nommé gérant et jouit des pouvoirs les plus...
  • Journal Officiel·1968 / N°002·page 23·fr
    ...Monsieur Ismail M'hirsi. N° 71 ## GERANCE LIBRE D'un acte s.s.p....
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 73·fr
    ...4° Pouvoirs à donner en vue de remplir les formalités légales à la...
  • Journal Officiel·1968 / N°047·page 9·fr
    ...mmatriculation en caractères noirs sur fond blanc. ART. 2. — Le n...
  • Journal Officiel·1960 / N°046·page 11·fr
    ...Attal Joseph, avec les pouvoirs les plus étendus. La Société se c...
  • Journal Officiel·1963 / N°008·page 26·fr
    ... susdite Société avec les pouvoirs les plus étendus. Deux exempla...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 9·fr
    ...ganisation provisoire des pouvoirs publics, modifié par le décret ...
  • Journal Officiel·1959 / N°038·page 18·fr
    ...mme liquidateur, avec les pouvoirs les plus étendus pour la réalis...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 35·fr
    ... la dite société avec les pouvoirs les plus étendus. Article 3. —...
  • Journal Officiel·1969 / N°009·page 21·fr
    ...ermaliques, balnéaires, de loisirs, de jeux, restaurants cafés, ca...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 31·fr
    ...Agent établissant les factures, relevés ou avoirs et calculant les...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 30·fr
    ...nt de la Société avec les pouvoirs les plus étendus pour agir au n...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 53·fr
    ...ts de la Société avec les pouvoirs les plus étendus. Pour extrait...
  • Journal Officiel·1960 / N°011·page 18·fr
    ...e de neuf années avec les pouvoirs les plus étendus. Le siège de ...
  • Journal Officiel·1957 / N°046·page 17·fr
    ...Nataf Albert, gérant en exercice, qui aura les pouvoirs les plus é...
  • Journal Officiel·1959 / N°007·page 12·fr
    ...e de la société, avec les pouvoirs les plus étendus. Deux exempla...
  • Journal Officiel·1994 / N°069·page 56·fr
    ...rants contenus dans les réservoirs normaux fixés à demeure sur les...
  • Journal Officiel·1997 / N°011·page 11·fr
    ...ommation privée hors les abattoirs municipaux ou régionaux ou dans...