Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1965 / N°027·page 11·fr
    ...La parcelle 3 (2) du T.F. N° 15.652. A l'Est : La parcelle 5 (1,2...
  • Annonces Légales·2024 / N°139·page 10·fr
    ...- La Parcelle n° (22) 52 consiste en une parcelle de plusieurs cot...
  • Journal Officiel·1972 / N°012·page 15·fr
    ...e des parcelles | Situation des parcelles | Nature des parcelles |...
  • Journal Officiel·2025 / N°113·page 20·fr
    ...arcelle n°103 8 Conforme à la parcelle n°105 9 Conforme à la parce...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 27·fr
    ...### Emplois supprimés #### Institut National d'Archéologie et Art...
  • Journal Officiel·2009 / N°010·page 18·fr
    ...2 - La déclaration en détail des marchandises enregistrée et dépos...
  • Journal Officiel·1985 / N°063·page 10·fr
    ...— La commission départementale des marchés des entreprises a pour ...
  • Journal Officiel·1996 / N°104·page 5·fr
    ...- architecte général - architecte en chef - architecte principal ...
  • Journal Officiel·1978 / N°008·page 23·fr
    ...## Parcelle 1. - Au Nord : Parcelle 5 de la présente réquisition....
  • Journal Officiel·1978 / N°019·page 26·fr
    ...## Troisième parcelle : (n° 177) Au Sud : Les parcelles cadastral...
  • Journal Officiel·2015 / N°081·page 64·fr
    ...| 418 conforme à la parcelle n° 2 du plan du titre foncier n° 9759...
  • Journal Officiel·2025 / N°123·page 34·fr
    ...| 124 Conforme à la parcelle n°1 133 Conforme à la parcelle n°4 du...
  • Journal Officiel·1971 / N°046·page 5·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la Parcelle | Nature de la parcelle | Situat...
  • Journal Officiel·2025 / N°102·page 15·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Annonces Légales·2010 / N°046·page 49·fr
    ...Parcelle 303 (C) du T.F 16582 Sousse Est : Parcelle 302 (C) du T.F...
  • Journal Officiel·2019 / N°033·page 34·fr
    ... Conforme à la parcelle n° 3 42 Conforme à la parcelle n° 1 du pla...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 27·fr
    ...2 - Sauf dispositions contraires, les marchandises expédiées sous ...
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 13·fr
    ...| 39 conforme à la parcelle A du plan du T P D n°94066 | Non immat...
  • Journal Officiel·2025 / N°133·page 35·fr
    ...ion au grade d'architecte général du corps des architectes de l'ad...
  • Journal Officiel·2026 / N°078·page 22·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...