Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
26 036 résultats pour ""ARTIS""
  • Journal Officiel·2006 / N°101·page 27·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali ## MINISTERE DU COMMERCE ET DE L'ARTISANA...
  • Journal Officiel·2003 / N°103·page 5·fr
    ...- Les ministres des finances, du tourisme, du commerce et de l'art...
  • Journal Officiel·2008 / N°104·page 2·fr
    ...| 638.800.000 Dinars | Ces crédits sont répartis conformément au...
  • Journal Officiel·1997 / N°104·page 4·fr
    ...29.003.000 Dinars Ces crédits sont répartis conformément aux tabl...
  • Journal Officiel·1991 / N°001·page 17·fr
    ...## MINISTERE DU TOURISME ET DE L'ARTISANAT ### DELEGATION DE POUV...
  • Journal Officiel·2005 / N°018·page 4·fr
    ...## Section II - Des obligations spécifiques aux artisans bijoutier...
  • Journal Officiel·2017 / N°025·page 82·fr
    ...2- Emettre un mandat postal au nom de l'office national de l'artis...
  • Journal Officiel·2013 / N°085·page 11·fr
    ...# MINISTERE DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT Arrêté du ministre de l...
  • Journal Officiel·2010 / N°053·page 31·fr
    ...la carte professionnelle artistique (des activités musicales) | ...
  • Journal Officiel·2011 / N°047·page 5·fr
    ...Il est créé une taxe sur les contrats conclus avec les artistes ét...
  • Journal Officiel·2005 / N°101·page 4·fr
    ...515.000.000 Dinars Ces crédits sont répartis conformément au tabl...
  • Journal Officiel·1999 / N°042·page 41·fr
    ...Est ouvert au ministère du tourisme et de l'artisanat le 30 août 1...
  • Journal Officiel·2004 / N°079·page 8·fr
    ...Ministère du tourisme et de l’artisanat | - Agence foncière touris...
  • Journal Officiel·2018 / N°034·page 41·fr
    ...- présider le conseil d'établissement et le conseil artistique, - ...
  • Journal Officiel·1981 / N°059·page 18·fr
    ...DS NATIONAL DE PROMOTION DE L'ARTISANAT ET DES PETITS METIERS **D...
  • Journal Officiel·2001 / N°075·page 41·fr
    REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTRE DU TOURISME DES LOISIRS ET DE L'ART...
  • Journal Officiel·2018 / N°041·page 43·fr
    ...l'exploitation de ses espaces artistiques et commerciaux. Le chef...
  • Journal Officiel·2017 / N°006·page 22·fr
    ...l'exploitation de ses espaces artistiques et commerciaux et fixant...
  • Journal Officiel·2006 / N°081·page 28·fr
    ...membre, - deux représentants du ministère du commerce et de l'arti...
  • Annonces Légales·2016 / N°081·page 31·fr
    ...- Encadrement des doués artistique et artisanales du gouvernorat. ...