Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 198 résultats pour ""Entreprise "Les Trois S"""
  • Annonces Légales·2004 / N°061·page 10·fr
    6- Renouvellement du mandat de trois administrateurs. 7- Renouvell...
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 39·fr
    ...- Les articles 6 et 6 des statuts sont modifiés en conséquence. L...
  • Journal Officiel·1970 / N°002·page 3·fr
    ...— Les dépenses minimales prévues au cours de cette période de prem...
  • Annonces Légales·2012 / N°033·page 53·fr
    ...l'entreprise aux tiers et la désignation de, l'expert M. MOKHLESS ...
  • Journal Officiel·1996 / N°086·page 9·fr
    ...Les nouveaux membres de la commission consultative d'entreprise et...
  • Journal Officiel·2008 / N°071·page 15·fr
    ... qu'une entreprise agréée dans la catégorie 4 depuis trois années ...
  • Journal Officiel·2005 / N°005·page 10·fr
    ...es états financiers et les soumet pour avis au conseil d'entrepris...
  • Journal Officiel·2013 / N°076·page 49·fr
    ...es la société « Medex Petroleum (Tunisia) Limited » et l'Entrepris...
  • Journal Officiel·2007 / N°041·page 19·fr
    ...- Sont homologués, les plans de réaménagement foncier du périmètre...
  • Journal Officiel·2000 / N°076·page 7·fr
    ...Le chef d'entreprise ou le groupement est tenu d'assurer les garan...
  • Journal Officiel·2021 / N°108·page 33·fr
    ...t de l'Entreprise Tunisienne d'Activités Pétrolières. Les taux de...
  • Journal Officiel·1963 / N°008·page 23·fr
    ...CINQUANTE DINARS (outre les frais de poursuite et les droits.) Po...
  • Journal Officiel·1982 / N°042·page 18·fr
    ...Le troisième étage comprend un appartement de trois pièces, cuisin...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 23·fr
    ...institution d'un comité d'entreprise les parties intéressées se co...
  • Journal Officiel·1980 / N°016·page 19·fr
    ...a) Elles devront être portées devant les tribunaux compétents par ...
  • Journal Officiel·1993 / N°069·page 22·fr
    ... les grilles n°5 et 6 : à compter du 1er mai 1995. Article trois ...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 3·fr
    ...Les candidats, exerçant dans l'Administration ou dans une entrepri...
  • Journal Officiel·2022 / N°058·page 19·fr
    ...-117 pendant les trois dernières années. - Toutes les fois que cel...
  • Journal Officiel·1981 / N°058·page 50·fr
    ...es articles de quincaillerie. 2° Dénomination : Société Entrepris...
  • Journal Officiel·1997 / N°014·page 5·fr
    ...tériel, les équipements ou les bâtiments de l'entreprise ; - l'exé...