Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 28·fr
    ...Le T.F 168028 Tunis d'une superficie de 5 m² en plus les parts ind...
  • Journal Officiel·2005 / N°018·page 13·fr
    ...personnes par voiture de taxi individuel ou collectif ou touristiq...
  • Annonces Légales·2012 / N°085·page 48·fr
    ...n sur la situation financière individuelle et sur la situation con...
  • Journal Officiel·1961 / N°050·page 3·fr
    ...a) les héritiers Raymond Valensi, pour 1/3 indivis; b) les hériti...
  • Journal Officiel·1963 / N°039·page 4·fr
    ...Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de la...
  • Annonces Légales·2010 / N°080·page 25·fr
    ...Part indivise à vendre : Les 473 € indivise du TF n° 49961 Tunis c...
  • Journal Officiel·2026 / N°036·page 7·fr
    ...Ces unités bénéficient de quotas individuels de pêche au thon roug...
  • Annonces Légales·2015 / N°013·page 39·fr
    ...Parts Indivises à vendre : Les 1500 indivis du TF N° 55419 Tunis c...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 79·fr
    ...a à la liquidation des Habous individuels et publics et en date du...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 22·fr
    ...2/3 indivis. b) Slimane ben Messaoud ben Hadj Slimane ben M'Hamed...
  • Annonces Légales·2016 / N°070·page 36·fr
    ...Approbation des Etats Financiers individuels de la banque et des é...
  • Journal Officiel·1977 / N°067·page 56·fr
    ...1) le requérant pour 1/4 dans l'indivision; 2) son épouse Aicha Be...
  • Annonces Légales·2005 / N°049·page 4·fr
    ...- Toutes les parts indivises formant 1000/3061 parts revenant à la...
  • Annonces Légales·2024 / N°053·page 18·fr
    ...s individuels, examen et approbation des états financiers individu...
  • Journal Officiel·1963 / N°040·page 5·fr
    ...ARTICLE PRIMÉRIE — Le droit de jouissance individuelle ou familial...
  • Annonces Légales·2016 / N°005·page 47·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 1870 indivises de TF n° 8317 Bizert...
  • Annonces Légales·2017 / N°054·page 49·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 230° indivises de TF n°47838 Tunis ...
  • Journal Officiel·1977 / N°046·page 14·fr
    ...La surenchère porte sur les 19/40e indivis de l'immeuble en questi...
  • Annonces Légales·2018 / N°157·page 55·fr
    ...- La diffusion de la culture des droits individuel et public dans ...
  • Annonces Légales·2019 / N°081·page 10·fr
    ...Parts Indivises à vendre : les 52,209ème indivis du T.F N° 72586 T...