Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
14 509 résultats pour ""L'AGENCE""
  • Journal Officiel·2009 / N°081·page 165·fr
    ...2 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·2015 / N°053·page 48·fr
    ...3 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·2009 / N°032·page 30·fr
    Vu la loi n° 95-108 du 25 décembre 1995, portant création de l'age...
  • Journal Officiel·2007 / N°033·page 18·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·2009 / N°095·page 34·fr
    ...Article premier - Est ouvert à l'agence d'urbanisme du Grand Tunis...
  • Journal Officiel·2007 / N°064·page 9·fr
    ...- L'agence se substitue aux fédérations sportives ou l'organisme c...
  • Journal Officiel·2021 / N°059·page 8·fr
    ...Le directeur régional de l'agence technique des transports terrest...
  • Journal Officiel·2009 / N°081·page 166·fr
    ...2 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·2012 / N°059·page 11·fr
    ...4 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·2006 / N°087·page 20·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·2021 / N°072·page 6·fr
    ...Article premier - Est ratifié, le traité portant création de l'Age...
  • Journal Officiel·2008 / N°012·page 5·fr
    ...3 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·2000 / N°028·page 6·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·2007 / N°037·page 13·fr
    ...- un imprimé fourni par l'agence nationale de la certification éle...
  • Journal Officiel·2006 / N°030·page 4·fr
    ...– Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·2006 / N°093·page 44·fr
    ...- L'agence foncière touristique est tenue d'informer le propriétai...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 19·fr
    ...Article 15 (quater) - Sur proposition de l'agence nationale de mét...
  • Journal Officiel·2010 / N°054·page 17·fr
    ...2 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·2022 / N°037·page 61·fr
    ...rs 1977, portant création de l'Agence de la réforme agraire et des...
  • Journal Officiel·2007 / N°094·page 23·fr
    ...4 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...