Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·1988 / N°006·page 12·fr
    ... Ben Ali Ben Ahmed Khaireddine Missaoui | | 2177 Sfax | 7627 Sid...
  • Journal Officiel·1978 / N°027·page 7·fr
    ...## A compter du 1er Février 1978 Mouldi El Menakri, admis au dern...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 6·fr
    ...Le point de repère de ce permis est le « Signal du Djebel Trozza »...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 16·fr
    ...— Toute demande de renouvellement de permis d'exploitation ou de c...
  • Journal Officiel·2005 / N°026·page 28·fr
    ...- Les missions de l'unité de gestion par objectifs pour l'achèveme...
  • Journal Officiel·1988 / N°079·page 15·fr
    | Désignation de la commission | Représentants de l'administratio...
  • Journal Officiel·2011 / N°079·page 42·fr
    ...Suite à cette extension, la durée de validité dudit permis arriver...
  • Journal Officiel·2014 / N°022·page 20·fr
    ...Un extrait du registre de commerce pour les soumissionnaires résid...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 13·fr
    ...— Toute demande de renouvellement de permis d'exploitation ou de c...
  • Journal Officiel·1996 / N°104·page 17·fr
    ...Ce permis est délimité conformément aux dispositions de l'article ...
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 18·fr
    ...la limite Ouest du présent permis est commune avec la limite Est d...
  • Journal Officiel·2002 / N°048·page 20·fr
    ...- Pour l'accomplissement de leurs missions, les commissaires aux c...
  • Journal Officiel·1987 / N°011·page 12·fr
    ... El Missaoui 2) Salem Ben Belgacem Ben Ammar Ben Dhaou El Missaoui...
  • Journal Officiel·2013 / N°077·page 8·fr
    ...Ne sera pas admise, toute déclaration de candidature ne comportant...
  • Journal Officiel·1963 / N°035·page 10·fr
    ...REMARQUE a) Les limites Nord du présent permis et sud du permis d...
  • Journal Officiel·2022 / N°025·page 6·fr
    ...Il est mis fin à la nomination de Monsieur Mohamed Amine Saidani e...
  • Journal Officiel·1963 / N°035·page 11·fr
    ...REMARQUE a) Les limites Nord du présent permis et Sud du permis d...
  • Journal Officiel·1994 / N°028·page 17·fr
    ...stratives et financières au commissariat régional à la jeunesse et...
  • Journal Officiel·1998 / N°104·page 86·fr
    ... | | | | | | 2 | Commissariat Régional pour le Développ...
  • Journal Officiel·1978 / N°010·page 19·fr
    ...## ARTICLE 51 ### Défaillances dans la mission globale #### de d...