Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2015 / N°095·page 19·fr
    ...B2445292005 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraor...
  • Journal Officiel·2023 / N°096·page 14·fr
    ...- Outils de l'urbanisme opérationnel : cadre législatif, objectifs...
  • Annonces Légales·2024 / N°134·page 11·fr
    ...Djerba suivant un procès-verbal dressé par l'huissier à Djerba Mon...
  • Journal Officiel·2015 / N°101·page 4·fr
    ...ialité urbanisme au titre de l'année 2015, à l'agence urbaine du G...
  • Annonces Légales·2017 / N°107·page 20·fr
    Deux exemplaires du procès verbal ci-dessus indiqué ont été déposé...
  • Journal Officiel·2001 / N°063·page 23·fr
    ...8) Rôle des communes dans la gestion des services urbains : - coll...
  • Journal Officiel·1965 / N°047·page 14·fr
    ...SOCIETE TOURISTIQUE ET HOTELIERE « DJERBA » S.T.H. — DJERBA Sociét...
  • Annonces Légales·2014 / N°038·page 40·fr
    ...8 rue Béchir Sfar - Houmt Souk Djerba** Les actionnaires de la so...
  • Journal Officiel·1983 / N°009·page 23·fr
    ...Makhlouh Ben M'barek Maaloui, journalier demeurant à Ajim - Jerba,...
  • Annonces Légales·2015 / N°062·page 16·fr
    ...5, Boulevard de la Terre - Centre Urbain Nord - 1082 Tunis RC : B1...
  • Journal Officiel·2012 / N°097·page 8·fr
    ...demnité d'urbanisme allouée au profit du corps des urbanistes de l...
  • Journal Officiel·1990 / N°052·page 19·fr
    ...- | | Zone urbaine | 22D150 | | Une ligne suburbaine longue (3 ...
  • Journal Officiel·2023 / N°048·page 23·fr
    ...membre, - Directeur de l'urbanisme au ministère chargé de l'urbani...
  • Annonces Légales·2007 / N°066·page 26·fr
    Huissier de Justice à Djerba, Maître Mounira Mnafkha, le 19 décemb...
  • Annonces Légales·2007 / N°053·page 17·fr
    ...587523F/P/M/000 En vertu du procès-verbal de la réunion de l'asse...
  • Annonces Légales·2006 / N°063·page 11·fr
    ...Deux exemplaires des procès-verbaux sus-indiqués et deux exemplair...
  • Journal Officiel·2014 / N°016·page 8·fr
    ...2 - Le président de la délégation spéciale de la commune Jerba Hou...
  • Annonces Légales·2005 / N°090·page 6·fr
    ...Deux exemplaires des procès verbaux enregistrés et du certificat d...
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 15·fr
    ...En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire du 1er...
  • Journal Officiel·1996 / N°102·page 4·fr
    ...Les urbanistes généraux sont nommés par décret sur proposition du ...