9 838 résultats pour ""SULTAN""
- Journal Officiel·1977 / N°075·page 34·fr...celle résultant du bornage est de 2 ha. 99 ar. 60 ça. L'immeuble ...
- Journal Officiel·1978 / N°082·page 35·fr...ée de 346 m² environ, celle résultant du présent bornage est de 34...
- Journal Officiel·1970 / N°030·page 31·fr...1 | | Créances sur l'Etat résultant du transfert du privilège d'...
- Journal Officiel·1977 / N°085·page 53·fr...20.955 d'une contenance dénoncée de 270 m², celle résultant du pré...
- Journal Officiel·1978 / N°010·page 31·fr...cée de 200 m² environ celle résultant du présent bornage provisoir...
- Journal Officiel·1979 / N°060·page 32·fr...300 m², celle résultant du présent bornage est de : 322 m². L'imm...
- Journal Officiel·1979 / N°014·page 22·fr...11 hectares environ, celle résultant du présent bornage provisoire...
- Journal Officiel·1977 / N°058·page 26·fr...55, celle résultant du présent bornage est de 4a. 84. L'immeuble ...
- Journal Officiel·1978 / N°078·page 55·fr...noncée de 3h environ, celle résultant du présent bornage est de 2h...
- Journal Officiel·1970 / N°015·page 10·fr...8 | | Créances sur l'Etat résultant du transfert du privilège d'...
- Journal Officiel·1970 / N°018·page 11·fr...9 | | Créances sur l'Etat résultant du transfert du privilège d'...
- Journal Officiel·1976 / N°041·page 33·fr...2200 m², celle résultant du présent bornage est de : 2.685 m². L'...
- Journal Officiel·1978 / N°004·page 31·fr...50a, celle résultant du présent bornage est de 6 h. 13 a. 10 ea. ...
- Journal Officiel·1977 / N°075·page 21·fr...e dénoncée de 200 m², celle résultant du présent bornage provisoir...
- Journal Officiel·1979 / N°006·page 34·fr...950 m², environ, celle résultant du présent bornage provisoire est...
- Journal Officiel·1979 / N°012·page 32·fr...400 m²., celle résultant du présent bornage est de : 428 m². L'im...
- Journal Officiel·1961 / N°056·page 45·fr...e dénoncée de 110 m², celle résultant du présent bornage est de 10...
- Journal Officiel·1976 / N°033·page 21·fr...500 m², mais celle résultant du présent bornage est de : 503 m². ...
- Journal Officiel·1979 / N°051·page 48·fr...noncée de 280 m², celle résultant est de 290 m². L'immeuble se tr...
- Journal Officiel·1979 / N°009·page 33·fr...903 m², celle résultant du présent bornage est de 899 m². L'immeu...