Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2018 / N°015·page 19·fr
    ...2) Coordonner les phases de réalisation effective du projet en vue...
  • Journal Officiel·2024 / N°060·page 19·fr
    Décision du Président de l'Assemblée des Représentants du Peuple d...
  • Journal Officiel·2018 / N°079·page 75·fr
    ...| A11 du plan du TPD 56575 conforme à la parcelle n° 1 Q10 du plan...
  • Journal Officiel·2004 / N°092·page 3·fr
    ...- Du point "A" situé à la plage aux coordonnées x = 97540 / y = -3...
  • Journal Officiel·2015 / N°076·page 21·fr
    ...- Du point I elle se dirige vers Ain Kabet Hadid jusqu'au point J ...
  • Journal Officiel·2018 / N°079·page 66·fr
    ...| C7 du plan du TPD n° 55060 conforme à la parcelle n° 1 du plan d...
  • Journal Officiel·1993 / N°077·page 12·fr
    ...- Les candidatures pour l'attribution du prix du progrès social ne...
  • Journal Officiel·1965 / N°055·page 5·fr
    ...Les limites Est du présent permis et Ouest du permis de recherches...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 12·fr
    ...Les limites Ouest du présent permis et Est du permis de recherches...
  • Journal Officiel·2000 / N°018·page 22·fr
    ...- Les ventes du produit similaire sur le marché intérieur du pays ...
  • Journal Officiel·2011 / N°015·page 4·fr
    ...Article premier – Conformément aux dispositions du paragraphe prem...
  • Journal Officiel·1998 / N°057·page 19·fr
    ...- La durée du présent permis de recherche est fixée à trois (3) an...
  • Journal Officiel·2015 / N°081·page 76·fr
    ...| 530 conforme à la parcelle A du plan du T.P.D n° 51273 532 confo...
  • Journal Officiel·1984 / N°053·page 3·fr
    ...— Le Ministre du Plan est chargé, de l'exécution du présent décret...
  • Journal Officiel·1972 / N°040·page 6·fr
    ...La limite Sud du présent permis est en partie commune à la limite ...
  • Journal Officiel·2013 / N°020·page 18·fr
    ...4 - Les résultats du projet sont évalués conformément aux critères...
  • Journal Officiel·2012 / N°001·page 76·fr
    ...a Culture et de la Sauvegarde du Patrimoine de Tunis | 1 030 000 |...
  • Journal Officiel·2020 / N°123·page 2·fr
    ...## Au nom du peuple L'Instance provisoire de contrôle de constitu...
  • Journal Officiel·1970 / N°033·page 9·fr
    ...— les limites Nord, Est, Sud et Ouest du présent permis sont respe...
  • Journal Officiel·2010 / N°102·page 18·fr
    ...1) Sont abrogées les dispositions du paragraphe 4 du paragraphe II...