Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·2012 / N°098·page 14·fr
    ...6 - l'application de cet organigramme s'effectue sur la base de fi...
  • Journal Officiel·1983 / N°029·page 27·fr
    ...duction Végétale se propose d'effectuer une étude relative au sec...
  • Journal Officiel·1989 / N°035·page 12·fr
    ...00 | 140,500 | Les achats s'effectuent exclusivement au comptant...
  • Annonces Légales·2022 / N°133·page 4·fr
    ...2/ Tous les pouvoirs sont donnés au porteur du présent PV pour eff...
  • Journal Officiel·2014 / N°024·page 18·fr
    ...- classés à la catégorie 8 au moins, - ayant effectué au moins cin...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 47·fr
    ... | 2 | 2 | 3 | | Ancienneté effective | 2 | 4 | 6 | 8 | 10 | 12 ...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 8·fr
    ...— Le transfert des revenus du capital investi en devises est effec...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 22·fr
    ...era au moins égale au salaire effectif correspondant à la durée du...
  • Journal Officiel·2012 / N°082·page 35·fr
    ...e formation et des séminaires effectués par le candidat et organis...
  • Journal Officiel·2022 / N°081·page 27·fr
    ...e l'orge et du triticale sont effectuées suivant autorisation de l...
  • Journal Officiel·2025 / N°026·page 7·fr
    ...dans le gouvernorat de Tozeur effectuées par les services de la di...
  • Journal Officiel·1989 / N°014·page 32·fr
    ...00 | 140,500 | Les achats s'effectuent exclusivement au comptant...
  • Annonces Légales·2011 / N°077·page 22·fr
    ...de l'assemblée pour effectuer le dépôt et l'insertion légale. 201...
  • Journal Officiel·2013 / N°006·page 14·fr
    ...e formation et des séminaires effectués par le candidat et organis...
  • Annonces Légales·2011 / N°028·page 43·fr
    ...te de sidi Mansour Km 08 Sfax effectué par le contrat d'achat conc...
  • Journal Officiel·2013 / N°051·page 15·fr
    ...l'état de liquidité, l'effectif, la masse salariale, les recruteme...
  • Journal Officiel·2016 / N°066·page 42·fr
    - effectuer un contrôle général sur l'administration et les servic...
  • Journal Officiel·1964 / N°016·page 13·fr
    ...re générale la Société pourra effectuer toutes opérations industri...
  • Annonces Légales·2013 / N°044·page 11·fr
    ...Elle peut également effectuer toutes opérations financières, indus...
  • Journal Officiel·2005 / N°067·page 10·fr
    ...L'indemnisation au titre de ce préjudice s'effectue sur la base d'...