Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2016 / N°023·page 2·fr
    ...ne verte à une zone d'habitat individuel groupé (UAa4- In). 852 #...
  • Journal Officiel·1961 / N°040·page 18·fr
    ...ar moitié entre eux et dans l'indivision; c) Qu'elle n'est grevée...
  • Journal Officiel·1976 / N°024·page 21·fr
    ...tion d'immatriculation dans l'indivision entre eux suivant leurs d...
  • Annonces Légales·2010 / N°116·page 29·fr
    ...2- 13468 parts dans l'indivision de la totalité de 40404 de l'imme...
  • Journal Officiel·2005 / N°099·page 25·fr
    ...rficie approximative ou parts indivises | Superficie Totale de L'i...
  • Annonces Légales·2013 / N°023·page 51·fr
    ...Immeuble à vendre consiste en 5000 parts indivises objet du titre ...
  • Annonces Légales·2015 / N°138·page 44·fr
    ...la totalité des parts indivises soit 169 /1745 parts revenants à t...
  • Journal Officiel·1976 / N°024·page 23·fr
    ... par moitié entre eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 37·fr
    ...La totalité des Trois/Cinquièmes (3/5) indivis et dans l'indivisio...
  • Annonces Légales·2017 / N°079·page 50·fr
    ...2017T01889FCCC2 # Vente des parts indivises d'un fonds de commerc...
  • Annonces Légales·2023 / N°048·page 9·fr
    ...e 260 m² qui suit des parties indivises et communes 567.6854/10000...
  • Annonces Légales·2014 / N°064·page 38·fr
    ...Parts indivises à vendre : les 175 indivis (dont 101,50 revenants ...
  • Annonces Légales·2016 / N°038·page 53·fr
    ...1777.7075 parts indivises qui lui appartiennent dans l'immeuble ob...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 35·fr
    ...La part indivise soit 155.000 parts du T.F. n° 44.847 sis Cheikhat...
  • Journal Officiel·1976 / N°024·page 18·fr
    ...h par moitiées entreux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 86·fr
    ...riculé | 03a 64ca | Les parts indivises de la propriétaire mention...
  • Annonces Légales·2020 / N°079·page 12·fr
    ...Le terrain est à la propriété des parties saisies à l'Indivise cha...
  • Journal Officiel·1974 / N°071·page 30·fr
    ...h par moitié entre eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1996 / N°099·page 19·fr
    ...ires sont classées au dossier individuel de l'agent concerné. Il e...
  • Journal Officiel·2002 / N°013·page 43·fr
    ... pour la création des projets individuels, Vu l'arrêté du ministr...