Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·2001 / N°022·page 10·fr
    ... en cas de non respect des obligations administratives liées à la ...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 36·fr
    ...Section III Des obligations de l'acheteur Article 675 [Sans chan...
  • Annonces Légales·2022 / N°053·page 14·fr
    ...la propriété sise à Hergla délégation de Sousse, objet du titre fo...
  • Annonces Légales·2022 / N°145·page 12·fr
    ...4 m² sis à zone Zaârna Est délégation Kalaâ Kébira, intégré dans l...
  • Journal Officiel·2008 / N°104·page 6·fr
    ...activité à la date de la promulgation de la présente loi sont tenu...
  • Annonces Légales·2017 / N°103·page 19·fr
    ...sise au secteur de Souani, Délégation de Houmt Souk, Djerba, Gouve...
  • Journal Officiel·1997 / N°071·page 7·fr
    ...ion professionnelle, - l'homologation des certificats et des diplô...
  • Journal Officiel·2006 / N°026·page 31·fr
    ... 5 octobre 1959, portant promulgation du code de commerce, ensembl...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 20·fr
    ...tiques ou consulaires, des délégations officielles, et autres frai...
  • Journal Officiel·1969 / N°030·page 9·fr
    ...2) Par dérogation aux dispositions du paragraphe 1, les importatio...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 45·fr
    ...urances avec ses droits et obligations à la Société Franco-Tunisie...
  • Annonces Légales·2013 / N°008·page 43·fr
    ...Imada de Mchalette, délégation d'El Jem, gouvernorat de Mahdia, su...
  • Journal Officiel·1985 / N°070·page 26·fr
    ...e contrôle du pouvoir de police; prérogatives de l'administration.
  • Annonces Légales·2022 / N°050·page 9·fr
    ...ilisations et des canaux d'Irrigations goutte à goutte et 2 puits ...
  • Annonces Légales·2024 / N°069·page 18·fr
    ...cution de l'ordonnance de prorogation des délais de réception des ...
  • Annonces Légales·2009 / N°131·page 45·fr
    ...de 23830 m² sis à Sanhajie Délégation d'El-Mnihla, la superficie d...
  • Annonces Légales·2011 / N°147·page 44·fr
    ...ah Zouaghi à Kssibet chott délégation de Sousse, la villa se compo...
  • Journal Officiel·1980 / N°044·page 30·fr
    ...titution définitive, sous prorogation ou dissolution anticipée. 4...
  • Journal Officiel·1982 / N°033·page 3·fr
    ...la Compagnie Tunisienne de Navigation en remplacement de Monsieur ...
  • Annonces Légales·2016 / N°136·page 37·fr
    ...la localité de karaa de la délégation de Grombalia, par la route r...