84 454 résultats pour ""IRS""
- Journal Officiel·1962 / N°025·page 25·fr...Béchir Saidane et lui a délégué les mêmes pouvoirs qu'à son prédéc...
- Journal Officiel·1962 / N°044·page 10·fr...t lui a délégué les mêmes pouvoirs qu'à son prédécesseur. N° 1.41...
- Journal Officiel·1960 / N°053·page 14·fr...Ses pouvoirs sont fixés par le Conseil d'Administration. En cas d...
- Journal Officiel·1957 / N°023·page 9·fr...Moïse BOUBLIL, gérant statutaire avec les pouvoirs les plus étendu...
- Journal Officiel·1972 / N°013·page 9·fr...urfaces, jouant le rôle de miroirs, du milieu considéré, ce qui pe...
- Journal Officiel·1975 / N°031·page 45·fr...ociété et lui délègue les pouvoirs les plus étendus à cet effet le...
- Journal Officiel·1957 / N°024·page 2·fr...Il peut déléguer ses pouvoirs à l'un de ses membres pour des objet...
- Journal Officiel·1961 / N°003·page 3·fr...voir vérifié leurs pleins pouvoirs trouvés en bonne et due forme, ...
- Journal Officiel·1975 / N°020·page 31·fr...e la Coopérative avec les pouvoirs les plus étendus. Et Messieurs...
- Journal Officiel·1970 / N°033·page 3·fr...Le Conseil d'Administration est investi des pouvoirs les plus éten...
- Journal Officiel·1966 / N°033·page 3·fr...es à l'accomplissement des devoirs religieux. Le procès-verbal de...
- Journal Officiel·1976 / N°057·page 33·fr... 28 janvier 1978 avec les pouvoirs les plus étendus. Deux copies ...
- Journal Officiel·1966 / N°020·page 34·fr...Tous pouvoirs sont donnés au porteur d'une copie du présent procès...
- Journal Officiel·1966 / N°013·page 36·fr...A cet effet, l'Assemblée délègue tous les pouvoirs à Messieurs Mah...
- Journal Officiel·1990 / N°010·page 6·fr... pour l'exécution de leurs devoirs de service dans l'intérêt de l'...
- Journal Officiel·1999 / N°008·page 13·fr...- Les conseillers du commerce s'engagent à aider les pouvoirs publ...
- Journal Officiel·1961 / N°033·page 35·fr...man et lui a conféré tous pouvoirs pour la Direction Générale de l...
- Journal Officiel·1959 / N°047·page 29·fr...recteur Général, avec les pouvoirs nécessaires à la gestion des af...
- Journal Officiel·1961 / N°054·page 64·fr... séparément, et avec tous pouvoirs utiles, y compris celui de subs...
- Journal Officiel·1990 / N°057·page 44·fr...Le rapporteur mène l'instruction avec les pouvoirs d'investigation...