Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
84 454 résultats pour ""IRS""
  • Journal Officiel·1962 / N°025·page 25·fr
    ...Béchir Saidane et lui a délégué les mêmes pouvoirs qu'à son prédéc...
  • Journal Officiel·1962 / N°044·page 10·fr
    ...t lui a délégué les mêmes pouvoirs qu'à son prédécesseur. N° 1.41...
  • Journal Officiel·1960 / N°053·page 14·fr
    ...Ses pouvoirs sont fixés par le Conseil d'Administration. En cas d...
  • Journal Officiel·1957 / N°023·page 9·fr
    ...Moïse BOUBLIL, gérant statutaire avec les pouvoirs les plus étendu...
  • Journal Officiel·1972 / N°013·page 9·fr
    ...urfaces, jouant le rôle de miroirs, du milieu considéré, ce qui pe...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 45·fr
    ...ociété et lui délègue les pouvoirs les plus étendus à cet effet le...
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 2·fr
    ...Il peut déléguer ses pouvoirs à l'un de ses membres pour des objet...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 3·fr
    ...voir vérifié leurs pleins pouvoirs trouvés en bonne et due forme, ...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 31·fr
    ...e la Coopérative avec les pouvoirs les plus étendus. Et Messieurs...
  • Journal Officiel·1970 / N°033·page 3·fr
    ...Le Conseil d'Administration est investi des pouvoirs les plus éten...
  • Journal Officiel·1966 / N°033·page 3·fr
    ...es à l'accomplissement des devoirs religieux. Le procès-verbal de...
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 33·fr
    ... 28 janvier 1978 avec les pouvoirs les plus étendus. Deux copies ...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 34·fr
    ...Tous pouvoirs sont donnés au porteur d'une copie du présent procès...
  • Journal Officiel·1966 / N°013·page 36·fr
    ...A cet effet, l'Assemblée délègue tous les pouvoirs à Messieurs Mah...
  • Journal Officiel·1990 / N°010·page 6·fr
    ... pour l'exécution de leurs devoirs de service dans l'intérêt de l'...
  • Journal Officiel·1999 / N°008·page 13·fr
    ...- Les conseillers du commerce s'engagent à aider les pouvoirs publ...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 35·fr
    ...man et lui a conféré tous pouvoirs pour la Direction Générale de l...
  • Journal Officiel·1959 / N°047·page 29·fr
    ...recteur Général, avec les pouvoirs nécessaires à la gestion des af...
  • Journal Officiel·1961 / N°054·page 64·fr
    ... séparément, et avec tous pouvoirs utiles, y compris celui de subs...
  • Journal Officiel·1990 / N°057·page 44·fr
    ...Le rapporteur mène l'instruction avec les pouvoirs d'investigation...