Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1980 / N°001·page 36·fr
    ...us sa possession et usage une parcelle de terre sise à Kirch El Gh...
  • Annonces Légales·2012 / N°092·page 43·fr
    ...l'Ariana est constituée d'une parcelle rectangulaire d'une superfi...
  • Journal Officiel·1989 / N°051·page 10·fr
    ... fraudes dans le commerce des marchandises et des falsifications d...
  • Journal Officiel·1989 / N°057·page 12·fr
    ...onduite et mise en douane des marchandises Source du droit douanie...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 51·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique. Art. 5. — Toute candidat...
  • Journal Officiel·1998 / N°063·page 8·fr
    ...- Est ouvert au Premier ministère (archives nationales) un examen ...
  • Annonces Légales·2019 / N°091·page 15·fr
    ...mmé «Lyon 5» et composé de la parcelle n°12 du plan de lotissement...
  • Journal Officiel·2006 / N°025·page 5·fr
    ...tions de chef de division des marchés à la direction des affaires ...
  • Journal Officiel·1961 / N°043·page 20·fr
    ...qu'ils sont propriétaires d'une parcelle de terre avec constructio...
  • Annonces Légales·2005 / N°170·page 2·fr
    ...Bizerte, constituée de la parcelle n° 183 sise à Métline, d'une su...
  • Annonces Légales·2006 / N°010·page 35·fr
    ...Erriadh Korba édifiée sur une parcelle de terrain de 871 m². Le re...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 41·fr
    ...guezli, demeurant au 7 avenue Parc Ennahli Riadh El Andalous 2058 ...
  • Journal Officiel·1969 / N°032·page 2·fr
    ...7 + 208 de la route de moyenne parcours n° 69 E 2 et ayant pour co...
  • Annonces Légales·2009 / N°031·page 40·fr
    ...la totalité d'une parcelle à usage agricole sise à Chraf Chot à la...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 7·fr
    ...Rue non dénommée située côté Nord du Parc Habib Thameur. Rue Gali...
  • Journal Officiel·1983 / N°052·page 5·fr
    ...Il en prépare les travaux et assure la conservation de ses archive...
  • Annonces Légales·2015 / N°061·page 52·fr
    ... n°54592/114753Tunis dénommé "Marcel" situé à Tunis à l'angle de l...
  • Journal Officiel·2008 / N°039·page 30·fr
    ...## S6 - NARCOTIQUES ET CANNABINOIDES Est interdite l'utilisation ...
  • Annonces Légales·2024 / N°048·page 4·fr
    ...ur Atef Ben Omar Ben Mohamed Kharchoufi titulaire de la CIN n°0576...
  • Annonces Légales·2004 / N°003·page 3·fr
    ...Tout le bien immobilier qui constitue une parcelle de 500 m², déli...