Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Annonces Légales·2017 / N°105·page 30·fr
    ...em Menzah 5, agissant par subrogation à la place de l'UIB en vertu...
  • Journal Officiel·2001 / N°010·page 6·fr
    ...onnement de l'étude d'impact négatif éventuel sur l'environnement,...
  • Annonces Légales·2021 / N°041·page 11·fr
    ... à la région ouled youssef délégation de rguéb gouvernorat de Sidi...
  • Annonces Légales·2023 / N°064·page 11·fr
    ...uerdane, Kasr Chelba de la délégation de Zarzis, consistant en un ...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 8·fr
    ...de celles situées dans les délégations de Zaghouan et El-Fahs. Le...
  • Journal Officiel·1962 / N°007·page 2·fr
    ...Le Secrétaire d'État à la Présidence et par délégation, BAHI LADG...
  • Annonces Légales·2010 / N°115·page 39·fr
    ... sise au région Bou idriss délégation Teboulba gouvernorat Monasti...
  • Journal Officiel·1977 / N°040·page 29·fr
    ...e, gouvernorat de Bizerte, délégation de Bizerte, justice cantonal...
  • Journal Officiel·1981 / N°003·page 23·fr
    ...cteur Général Adjoint avec délégation de certains pouvoirs spécifi...
  • Journal Officiel·1984 / N°046·page 17·fr
    ...étudiants manquant à leurs obligations, sont prises conformément a...
  • Journal Officiel·1998 / N°052·page 24·fr
    ...- Par dérogation aux dispositions de l'article 8 ci-dessus, les mi...
  • Journal Officiel·1962 / N°059·page 12·fr
    ...nnexés à la demande Jelma, Délégation de Kasserine, un établisseme...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 4·fr
    ...99 ans sauf prorogation ou dissolution anticipée. Conseil d'admin...
  • Annonces Légales·2007 / N°033·page 46·fr
    ...46 m², sise à Cité Erraja, délégation de Mouensa, Zarzis, s'étenda...
  • Annonces Légales·2010 / N°105·page 41·fr
    ...naba forêt de Moknine Sud, délégation de Moknine, gouvernorat de M...
  • Annonces Légales·2010 / N°106·page 20·fr
    ...ma Tunisie qui viendra en subrogation d'Aims. - Acceptation de ren...
  • Annonces Légales·2013 / N°146·page 17·fr
    # GESTION DE SOCIÉTÉS ## Homologation de résolutions ## SOCIETES...
  • Journal Officiel·1994 / N°023·page 7·fr
    ...Si les spécificités de la convention exigent la dérogation à cette...
  • Journal Officiel·2002 / N°044·page 3·fr
    ... du 24 mai 2002, portant prolongation de la durée du scrutin relat...
  • Annonces Légales·2004 / N°042·page 4·fr
    ...8 Sidi Bouzid El Markarem, délégation de Sidi Bouzid Est, gouverno...