Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2023 / N°067·page 11·fr
    ...°26420 Monastir; composé de 2 parcelles : n°123-125 située à Ouerd...
  • Journal Officiel·2025 / N°112·page 13·fr
    ...s communs, l’informatique et l’archive à la direction de comptabil...
  • Annonces Légales·2005 / N°002·page 26·fr
    ...trole liquéfié situé au super marché appartenant à la société «COP...
  • Journal Officiel·1963 / N°007·page 6·fr
    ...5°) Dans les différents marchés du Gouvernorat. Il fera connaître...
  • Journal Officiel·1964 / N°001·page 32·fr
    ...par une parcelle de terre appartenant à la Municipalité de Kalaa K...
  • Journal Officiel·1966 / N°003·page 26·fr
    ...- Modalités de paiement Le règlement des marchandises échangées a...
  • Annonces Légales·2009 / N°127·page 34·fr
    ...l commercial situé en face du marché central de Béja. Toute oppos...
  • Journal Officiel·1977 / N°051·page 29·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre, complantée ...
  • Journal Officiel·1979 / N°006·page 12·fr
    ...Ian Mc Gregor Marchant Priorité : Brevet déposé en Grande-Bretagne...
  • Journal Officiel·1980 / N°009·page 39·fr
    ..., série 5, case 226, Monsieur Marcel Pierre Gautret est nommé Prés...
  • Journal Officiel·1989 / N°010·page 13·fr
    ... de s'assurer de leur mise en marche. Art. 8. — Le présent arrêté...
  • Annonces Légales·2015 / N°136·page 46·fr
    ...Rue Ibn Jazzar imm Gloulou les arcades Mezzanine M 22 Sousse 4000,...
  • Annonces Légales·2018 / N°086·page 42·fr
    ... carrelé Après la vente de 8 parcelles et la superficie de $217,5...
  • Journal Officiel·1997 / N°067·page 21·fr
    ...La demande de candidature doit parvenir par la voie hiérarchique a...
  • Journal Officiel·2000 / N°004·page 10·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·1978 / N°018·page 9·fr
    ... et relatifs au classement hiérarchique et à l'échelonnement indic...
  • Annonces Légales·2011 / N°094·page 16·fr
    ... 535159 Nabeul, composé de la parcelle numéro 02 du plan de lotiss...
  • Annonces Légales·2012 / N°081·page 19·fr
    ...L'immeuble se compose d'une parcelle de terrain presque de forme r...
  • Journal Officiel·1983 / N°067·page 25·fr
    ...érateurs sur la gestion et la marche de la coopérative pendant l'e...
  • Journal Officiel·1995 / N°082·page 6·fr
    ...nformément au tableau et plan parcellaire annexés au présent décre...