84 454 résultats pour ""IRS""
- Journal Officiel·1994 / N°054·page 6·fr...- Tout manquement par un interprète assermenté aux devoirs et à l'...
- Journal Officiel·1990 / N°040·page 16·fr...nt délégation de certains pouvoirs des membres du gouvernement aux...
- Journal Officiel·1968 / N°047·page 18·fr...Madame Zeineb Ghariani avec les pouvoirs les plus étendus. Pour l...
- Journal Officiel·1975 / N°039·page 32·fr...nt de la société avec les pouvoirs les plus étendus suivant décisi...
- Journal Officiel·1964 / N°044·page 8·fr...fois de ce dernier et des pouvoirs publics. C'est là le principe m...
- Journal Officiel·1968 / N°023·page 30·fr...ant et lui a confirmé les pouvoirs spéciaux pour la transformation...
- Journal Officiel·1959 / N°054·page 36·fr...mination « MINOTERIE DES ABATTOIRS ». Les oppositions, s'il y a l...
- Journal Officiel·1960 / N°020·page 45·fr...L'Assemblée Extraordinaire donne tous les pouvoirs au Conseil d'Ad...
- Journal Officiel·1960 / N°020·page 47·fr...Les pouvoirs des mandataires devront être déposés, au siège social...
- Journal Officiel·1966 / N°008·page 19·fr...Sadok Bahroun auquel il a délégué tous les pouvoirs nécessaires po...
- Journal Officiel·1965 / N°042·page 21·fr...'obtenir un complément de pouvoirs, soit sur la demande présentée ...
- Journal Officiel·1966 / N°018·page 43·fr...1°) que les pouvoirs donnés à Monsieur Furfaro Primo Jean sont rév...
- Journal Officiel·1962 / N°061·page 75·fr...et lui déléguer les mêmes pouvoirs que son prédécesseur. Le Conse...
- Journal Officiel·1970 / N°003·page 6·fr... dispose, dans ce but des pouvoirs les plus étendus. ART. 9. — Le...
- Journal Officiel·1958 / N°026·page 14·fr...Le liquidateur aura les pouvoirs les plus étendus, sans restrictio...
- Journal Officiel·1963 / N°038·page 13·fr...nt de la Société avec les pouvoirs les plus étendus, en remplaceme...
- Journal Officiel·1993 / N°097·page 7·fr...pauvrie, e) encourage ses pouvoirs publics et son secteur privé à ...
- Journal Officiel·1996 / N°059·page 7·fr...uelle il aura délégué ses pouvoirs à cet effet, est affiché en car...
- Journal Officiel·1959 / N°028·page 26·fr...Boubaker Djerraya, avec les pouvoirs les plus étendus. Le Conseil...
- Journal Officiel·1975 / N°067·page 43·fr...ral et lui déléguant tous pouvoirs à cet effet. III. — Dépôts au ...