Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1959 / N°013·page 6·fr
    ...de celles situées dans les délégations de Zaghouan et El-Fahs. Le...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 32·fr
    ...le ou un substituant électro-négatif, et M un nombre entisé valant...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 22·fr
    ...des Agrumes et des Fruits (Délégation de Marseille pour les ventes...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 37·fr
    ...abbouz, chelkhat de Behia, Délégation de Mateur, Gouvernorat de Bi...
  • Journal Officiel·1988 / N°060·page 9·fr
    ...le Président de la République et par délégation Le Premier ministr...
  • Journal Officiel·2009 / N°037·page 28·fr
    ... du 14 mai 1975, portant promulgation de la loi organique des comm...
  • Annonces Légales·2025 / N°062·page 25·fr
    ...INE | | U C P BIR CHERIF | NAGATI EP TRABELSI MABROU | KASSIS AI...
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 21·fr
    ... Sociétés Commerciales des Délégations du Gouverneurat de Sousse i...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 50·fr
    ... conduites pour adduction, irrigation et assainissement et la cons...
  • Journal Officiel·1972 / N°008·page 26·fr
    ...éfinitive sauf les cas de prorogation ou de dissolution anticipée ...
  • Journal Officiel·1972 / N°009·page 22·fr
    ...nouvelle cité « Erriadh », Délégation de Moknine, conformément aux...
  • Journal Officiel·1972 / N°039·page 2·fr
    ...n étroite relation avec la Délégation Générale de celle-ci. Ce sec...
  • Annonces Légales·2011 / N°040·page 25·fr
    ...Le conseil lui donne à cet effet les pouvoirs et les prérogatives ...
  • Journal Officiel·1981 / N°071·page 23·fr
    ... avril 1981 au siège de la délégation de Monastir. Art. 2. — Le p...
  • Journal Officiel·1984 / N°015·page 37·fr
    ...Délégation de Sidi-Alouane - visa n° 25 du 26 janvier 1984. Oject...
  • Annonces Légales·2017 / N°129·page 48·fr
    ...situé à route d'Agareb km9 délégation El Hajeb Sfax à environ 800 ...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 11·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat à la Présidence et par délégation. BAHI LAD...
  • Annonces Légales·2005 / N°040·page 6·fr
    ... GESTION DE SOCIETES ## HOMOLOGATION DE RESOLUTIONS ## SOCIETES ...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 34·fr
    ...KHNISS (Délégation de Monastir). Visa : 3.760 du 10 juillet 1965. ...
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 13·fr
    ...et par délégation, Le Premier Ministre BAHI LADGHAM Décret N° 7...