84 454 résultats pour ""IRS""
- Journal Officiel·1989 / N°037·page 9·fr...— La commission de contrôle fait examiner, par leurs pairs, l'acti...
- Journal Officiel·1973 / N°051·page 12·fr...roit ou la régularité des pouvoirs de son représentant. Art. 125....
- Journal Officiel·1959 / N°038·page 17·fr...é de liquidateur avec les pouvoirs les plus étendus. Pour extrait...
- Journal Officiel·1975 / N°071·page 32·fr...t de la Société, avec les pouvoirs les plus étendus. Deux exempla...
- Journal Officiel·1977 / N°008·page 32·fr...al de la Société avec les pouvoirs énoncés au dit procès-verbal. ...
- Journal Officiel·1999 / N°031·page 14·fr...- Le président représente la chambre auprès des pouvoirs publics e...
- Journal Officiel·1995 / N°091·page 4·fr...a - si elle dispose dans cet État de pouvoirs généraux qu'elle y e...
- Journal Officiel·1992 / N°027·page 4·fr...- La commission est investie de pouvoirs d'enquête et d'investigat...
- Journal Officiel·1967 / N°006·page 49·fr...ts de la Société avec les pouvoirs les plus étendus. **Conseil de...
- Journal Officiel·1968 / N°035·page 12·fr...111, 112, 113, et 118 du Code de Commerce ### SOCIETE DES LOISIRS...
- Journal Officiel·1974 / N°027·page 3·fr...ire puisse s'acquitter des devoirs de sa charge et bénéficier du t...
- Journal Officiel·1975 / N°018·page 17·fr...en Taoufik Samet avec les pouvoirs les plus étendus. Le Gérant M....
- Journal Officiel·1988 / N°030·page 15·fr...2) Les filets, lacets, collets, pièges, trappes, assomoirs frondes...
- Journal Officiel·1958 / N°096·page 6·fr...Ses pouvoirs sont fixés par le Conseil d'Administration. En cas d...
- Journal Officiel·1962 / N°031·page 31·fr...-Général Adjoint avec les pouvoirs énoncés audit Procès-Verbal. *...
- Journal Officiel·1962 / N°051·page 25·fr...Pouvoirs à conférer au conseil d'Administration en vue de fixer le...
- Journal Officiel·1964 / N°031·page 17·fr...nt de la société avec les pouvoirs les plus étendus. Le Gérant N...
- Journal Officiel·1994 / N°007·page 7·fr...citernes et réservoirs fixes de stockage des carburants et autres ...
- Journal Officiel·1958 / N°030·page 13·fr...Les gérants ont séparément la signature sociale et les pouvoirs ét...
- Journal Officiel·1959 / N°036·page 29·fr...Mahmoud TOUMI qui aura les pouvoirs les plus étendus pour agir au ...