Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
84 454 résultats pour ""IRS""
  • Journal Officiel·1989 / N°037·page 9·fr
    ...— La commission de contrôle fait examiner, par leurs pairs, l'acti...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 12·fr
    ...roit ou la régularité des pouvoirs de son représentant. Art. 125....
  • Journal Officiel·1959 / N°038·page 17·fr
    ...é de liquidateur avec les pouvoirs les plus étendus. Pour extrait...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 32·fr
    ...t de la Société, avec les pouvoirs les plus étendus. Deux exempla...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 32·fr
    ...al de la Société avec les pouvoirs énoncés au dit procès-verbal. ...
  • Journal Officiel·1999 / N°031·page 14·fr
    ...- Le président représente la chambre auprès des pouvoirs publics e...
  • Journal Officiel·1995 / N°091·page 4·fr
    ...a - si elle dispose dans cet État de pouvoirs généraux qu'elle y e...
  • Journal Officiel·1992 / N°027·page 4·fr
    ...- La commission est investie de pouvoirs d'enquête et d'investigat...
  • Journal Officiel·1967 / N°006·page 49·fr
    ...ts de la Société avec les pouvoirs les plus étendus. **Conseil de...
  • Journal Officiel·1968 / N°035·page 12·fr
    ...111, 112, 113, et 118 du Code de Commerce ### SOCIETE DES LOISIRS...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 3·fr
    ...ire puisse s'acquitter des devoirs de sa charge et bénéficier du t...
  • Journal Officiel·1975 / N°018·page 17·fr
    ...en Taoufik Samet avec les pouvoirs les plus étendus. Le Gérant M....
  • Journal Officiel·1988 / N°030·page 15·fr
    ...2) Les filets, lacets, collets, pièges, trappes, assomoirs frondes...
  • Journal Officiel·1958 / N°096·page 6·fr
    ...Ses pouvoirs sont fixés par le Conseil d'Administration. En cas d...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 31·fr
    ...-Général Adjoint avec les pouvoirs énoncés audit Procès-Verbal. *...
  • Journal Officiel·1962 / N°051·page 25·fr
    ...Pouvoirs à conférer au conseil d'Administration en vue de fixer le...
  • Journal Officiel·1964 / N°031·page 17·fr
    ...nt de la société avec les pouvoirs les plus étendus. Le Gérant N...
  • Journal Officiel·1994 / N°007·page 7·fr
    ...citernes et réservoirs fixes de stockage des carburants et autres ...
  • Journal Officiel·1958 / N°030·page 13·fr
    ...Les gérants ont séparément la signature sociale et les pouvoirs ét...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 29·fr
    ...Mahmoud TOUMI qui aura les pouvoirs les plus étendus pour agir au ...