Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2011 / N°019·page 29·fr
    ...La collectivité des associés approuve l'extension de l'activité pa...
  • Journal Officiel·1977 / N°048·page 31·fr
    ...Monsieur Hédi Ben Abdelaziz Aouine avec les pouvoirs les plus éten...
  • Journal Officiel·1996 / N°075·page 12·fr
    ...des personnels de l'Etat, des collectivités publiques locales et d...
  • Journal Officiel·1990 / N°085·page 4·fr
    ...— Le conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus ét...
  • Annonces Légales·2010 / N°108·page 13·fr
    ...2- La collectivité des associés autorise à l'unanimité ces cession...
  • Journal Officiel·1963 / N°056·page 23·fr
    ...# SOCIETE EN NOM COLLECTIF ## CHOCOLATERIE ALLAL Siège Social : ...
  • Journal Officiel·1967 / N°042·page 20·fr
    ...Pour plus amples renseignements, s'adresser à l'Etude de Maître Mo...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 7·fr
    ...ant le plus autorisé d'une société commerciale en nom collectif. ...
  • Journal Officiel·1999 / N°048·page 10·fr
    ...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points à l'ens...
  • Journal Officiel·2008 / N°095·page 60·fr
    ...La remise des envois individuels ou collectifs aux prisonniers ne ...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 25·fr
    ...4°) Exécution des travaux agricoles représentant un intérêt collec...
  • Journal Officiel·1980 / N°037·page 17·fr
    ...Magrine Road - Tunis Suivant décision collective des associés en ...
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 20·fr
    ...# CONSTITUTION DE SOCIETE (en nom collectif) Par acte s.s.privés...
  • Journal Officiel·1979 / N°071·page 45·fr
    de la Société avec les pouvoirs les plus étendus pour une période ...
  • Journal Officiel·1980 / N°005·page 39·fr
    ...841, série bis, case 578, il résulte que la Société en Nom collect...
  • Journal Officiel·1958 / N°080·page 13·fr
    ...## SECRETARIAT D'ETAT A L'AGRICULTURE ## TERRES COLLECTIVES DU GO...
  • Annonces Légales·2013 / N°146·page 25·fr
    ...1174257V Suivant un procès-verbal de la décision collective extra...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 3·fr
    ...— Le Conseil d'Administration est investi des pouvoirs les plus ét...
  • Journal Officiel·1989 / N°017·page 6·fr
    ...Chacun des coupables sera, de plus, condamné à une amende entre mi...
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 23·fr
    ...cent Dinars (100 D.) Pour plus amples détails s'adresser à l'Etud...