11 676 résultats pour ""GIT""
- Annonces Légales·2014 / N°025·page 52·fr...des louages vers l'ouest il s'agit d'un terrain semi rectangulaire...
- Annonces Légales·2006 / N°027·page 50·fr...Il s'agit de l'immeuble propriété de la défenderesse société SELMA...
- Journal Officiel·1981 / N°035·page 19·fr...glementation en vigueur (Il s’agit de la réglementation Française)...
- Annonces Légales·2015 / N°105·page 24·fr...Il s'agit de la totalité de l'immeuble immatriculé, nommé «Naziha»...
- Journal Officiel·2000 / N°008·page 63·fr...Lorsqu'il s'agit de véhicules de la même catégorie, le conducteur ...
- Journal Officiel·2001 / N°059·page 9·fr...Il s'agit de : - l'octroi d'une prime d'investissement ne dépassa...
- Journal Officiel·2007 / N°033·page 24·fr...irement recueilli lorsqu'il s'agit de projet de construction jouxt...
- Annonces Légales·2025 / N°062·page 85·fr...T HABIB | BOUGARES BRAHIM | BELGITH ABIR | | HAMZA MANSOUR | RAH...
- Annonces Légales·2005 / N°127·page 3·fr...Il s'agit d'une parcelle de terre ayant la forme carré dont la sup...
- Journal Officiel·1963 / N°053·page 17·fr...gulaires de 20 ″/″ × 2,1 en l'agitant uniquement suivant un plan h...
- Annonces Légales·2008 / N°027·page 58·fr...Il s'agit de 70 parts indivises sur 280 parts (280 m²) du titre fo...
- Annonces Légales·2009 / N°145·page 33·fr...Il s'agit des parts indivises d'une surface de 520 m² appartenant ...
- Annonces Légales·2015 / N°094·page 36·fr...Il s'agit d'un terrain ayant la forme quasi rectangulaire. Une pet...
- Annonces Légales·2024 / N°006·page 8·fr...Il s'agit d'un terrain est situé sur la route de Gabès km 2 avenue...
- Annonces Légales·2016 / N°106·page 42·fr...Il s'agit d'un appartement destiné à l'habitation situé au 3ème ét...
- Annonces Légales·2017 / N°136·page 37·fr...Hafsia, la Médina Tunis, il s'agit d'un centre commercial qui se c...
- Annonces Légales·2020 / N°021·page 18·fr...il s'agit d'un terrain immatriculé, objet du titre foncier n°63472...
- Annonces Légales·2022 / N°155·page 15·fr...e construction ancienne, il s'agit d'un borj contigu du côté Sud e...
- Annonces Légales·2004 / N°078·page 2·fr...Il s'agit d'un immeuble immatriculé objet du titre foncier n° 5818...
- Annonces Légales·2007 / N°027·page 36·fr...Il s'agit d'un terrain agricole limité du côté nord par l'oued de ...