Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2017 / N°031·page 53·fr
    ...e de la superficie est dans l'indivision entre la partie saisie et...
  • Annonces Légales·2022 / N°023·page 8·fr
    ...Il s'agit de la totalité des parts indivises revenant à la partie ...
  • Journal Officiel·2000 / N°053·page 60·fr
    ...mmeuble | Superficie ou parts indivises approximatives expropriées...
  • Journal Officiel·1971 / N°029·page 55·fr
    ...ur licitation de la propriété indivise, objet du T.F. N° 150.580, ...
  • Annonces Légales·2006 / N°052·page 33·fr
    ...ires à l'indivis et à parts égales, des 742 parts indivises des 1...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 20·fr
    ...oussef pour une moitié dans l'indivision 3) Hadj Hamadi Ben Béji B...
  • Annonces Légales·2011 / N°032·page 25·fr
    ...Toute les parts indivises représentant 1633,250 part revenant à la...
  • Annonces Légales·2012 / N°098·page 41·fr
    ...et 4765 parts indivises de l'Immeuble sis à Hammamet objet du titr...
  • Journal Officiel·1996 / N°002·page 7·fr
    ...- l'approche globale de la santé, - l'état de l'individu sain, - l...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 38·fr
    ...mé "Taparura 15" et les parts indivises 7651/13 sise à angle rue H...
  • Annonces Légales·2013 / N°086·page 55·fr
    ...ira Chater toutes leurs parts indivises de l'immeuble sis au 29, r...
  • Annonces Légales·2020 / N°085·page 32·fr
    ...elle possède la moitié dans l'indivision d'un terrain de superfici...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 32·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 108è Indivises du TF n°42461 Tunis ...
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 24·fr
    ...1) Salah Ben Mohamed Ben Ahmed Bouchoucha, pour 466-516 dans l'ind...
  • Annonces Légales·2025 / N°066·page 16·fr
    ...la totalité des parts indivises lui revenant dans la propriété dén...
  • Journal Officiel·1963 / N°010·page 11·fr
    ...Les deux cinquièmes indivis, après exclusion du huitième, d'un imm...
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 4·fr
    ...— Sociologie — individu et société; — sociologie et histoire; — l...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 20·fr
    ...**Désignation de la propriété à vendre :** Les 6/33rd indivis d'u...
  • Journal Officiel·2005 / N°066·page 10·fr
    ...arité et d'entraide entre les individus, les groupes et les généra...
  • Annonces Légales·2014 / N°028·page 51·fr
    ...la totalité des parts indivis revenant à la caution hypothécaire d...