Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 547 résultats pour ""LE 22""
  • Journal Officiel·2008 / N°035·page 10·fr
    ...Tunis, le 22 avril 2008. Zine El Abidine Ben Ali Décret n° 2008-...
  • Annonces Légales·2007 / N°017·page 6·fr
    ...nis (guichet Unique de l'API) le 22 février 2007 sous le numéro D2...
  • Annonces Légales·2007 / N°112·page 33·fr
    ... des actes de sociétés à Sfax le 22 novembre 2007, sous le n° 0780...
  • Annonces Légales·2016 / N°116·page 30·fr
    ...effe de tribunal de Ben Arous le 22/08/2016 sous le n° 201638359. ...
  • Annonces Légales·2023 / N°090·page 4·fr
    ... acte sous seing privé établi le 22/6/2023 et enregistré à la rece...
  • Annonces Légales·2023 / N°132·page 21·fr
    ...- Hypothèque volontaire à hauteur de 700.000,000 dt inscrite le 22...
  • Annonces Légales·2004 / N°131·page 16·fr
    ...de 1ère instance de l'Ariana, le 22 mai 2004 sous le numéro 380, M...
  • Journal Officiel·2024 / N°034·page 15·fr
    ...En application des dispositions de l'article 22 du décret n° 93-16...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 31·fr
    ...29 820F Suivant acte SSP, enregistré à Ben Arous le 22 avril 2006...
  • Annonces Légales·2009 / N°155·page 35·fr
    ...finances de Djerba Houmt Souk le 22 décembre 2009, quittance n° M0...
  • Annonces Légales·2016 / N°122·page 19·fr
    ...des associés le 18/5/16, enregistré à la R.E.A.S de Sfax le 22/6/1...
  • Annonces Légales·2018 / N°015·page 3·fr
    ...de 1ère instance de Ben Arous le 22/01/2018 sous le n° D02712018, ...
  • Annonces Légales·2018 / N°027·page 8·fr
    ...ociétés, 1er bureau de Tunis, le 22 décembre 2017 (enregistrement ...
  • Annonces Légales·2019 / N°103·page 8·fr
    ...e 22/10/2019 enregistré à la recette des finances de Jendouba le 2...
  • Journal Officiel·1966 / N°011·page 15·fr
    ...réquisition n° 27.505 déposée le 22 janvier 1964 et dont un extrai...
  • Annonces Légales·2007 / N°046·page 2·fr
    ...L'assemblée générale constitutive s'est réunie le 22 mars 2007 et ...
  • Annonces Légales·2008 / N°086·page 14·fr
    ...nce de Tunis auprès de l'API, le 22 août 2008 sous le n° D24509200...
  • Journal Officiel·1981 / N°012·page 46·fr
    ...Applications des dispositions de l'article 22 du décret du 16 sept...
  • Annonces Légales·2013 / N°121·page 42·fr
    ... l'acte sous seing privé daté le 22 juillet 2010 et enregistré à l...
  • Annonces Légales·2019 / N°060·page 9·fr
    ...gistré à la recette de Tozeur le 22/5/2019 sous volume M022954 Cas...