Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 26·fr
    ...Le rendez-vous est fixé à 9 heures, sur la 2ème parcelle de la pro...
  • Annonces Légales·2007 / N°018·page 53·fr
    ...Une parcelle de terrain sise à la ceinture entre Teniour et Gremda...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 53·fr
    ...1°) Rapport du Conseil d'Administration sur la marche de la Sociét...
  • Journal Officiel·1972 / N°003·page 8·fr
    ... fraudes dans le commerce des marchandises et des fabrications des...
  • Annonces Légales·2009 / N°011·page 14·fr
    ...Le quart (1/4) indivis d'une parcelle de terre, sise Rte Mahdia, c...
  • Annonces Légales·2011 / N°020·page 12·fr
    ...ommissaire aux Comptes sur la marche de la Société, l'Assemblée a ...
  • Journal Officiel·1981 / N°003·page 16·fr
    ...inars et les frais à Monsieur Garci Ben Rabeh Ben Abdallah au nom ...
  • Annonces Légales·2015 / N°010·page 29·fr
    ...Parc d'activités Economiques de Bizerte Site 1 Menzel Bourguiba M...
  • Journal Officiel·1996 / N°094·page 11·fr
    ...5 du 2 août 1988, relative aux archives, Vu la loi n° 92-74 du 3 ...
  • Annonces Légales·2023 / N°060·page 13·fr
    ...nommée «BASSEM» composé de la parcelle 01, d'une superficie totale...
  • Annonces Légales·2024 / N°064·page 13·fr
    ...ommé "Angham" il s'agit d'une parcelle de terrain nu sise à la rég...
  • Journal Officiel·2009 / N°052·page 8·fr
    ...un autre pays, d- aux œuvres d'architecture érigées en Tunisie ou ...
  • Annonces Légales·2006 / N°020·page 47·fr
    ...assainissement, bâtie sur une parcelle de terrain d'une superficie...
  • Annonces Légales·2007 / N°074·page 25·fr
    ...olidaire de la société au bon marché). 3- Désignation de l'immeubl...
  • Annonces Légales·2008 / N°032·page 59·fr
    ...la totalité du 24573.85 parcelles à l'indivise, de l'immeuble déno...
  • Annonces Légales·2011 / N°044·page 36·fr
    ...s deux tiers de l'ensemble du parcellement en 3 parties, sis au No...
  • Annonces Légales·2012 / N°020·page 53·fr
    ...La totalité de la parcelle nommée «Sallouha» objet du titre foncie...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 28·fr
    ...és environ, la totalité de la parcelle étant limitée à l'Est, au S...
  • Annonces Légales·2015 / N°073·page 20·fr
    ...ur Issam Elmokhtar Elbechir Echarcharri à part égale. 2015S01350S...
  • Journal Officiel·1998 / N°082·page 7·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique accompagnées des pièces su...