Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1961 / N°059·page 2·fr
    ...res régissant l'exécution des marchés et le contrôle des Dépenses ...
  • Annonces Légales·2005 / N°092·page 3·fr
    ...superficie de 31 A 09 ca, une parcelle de terrain sise à la ville ...
  • Annonces Légales·2005 / N°177·page 7·fr
    ...L'immeuble est une parcelle de terrain qui couvre 10.000 m² objet ...
  • Annonces Légales·2009 / N°044·page 35·fr
    ...Sur ladite parcelle est construite une villa composée d'un sous-so...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 36·fr
    ...Kataât El Henchir, consistant en une parcelle de terre comprenant ...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 39·fr
    ...El Omrane, Tunis, possède une parcelle de terrain de 1000 m² envir...
  • Annonces Légales·2014 / N°115·page 44·fr
    ...ateur le 11ème au 35 place du Parc d'une 7000 Mons Belgique, la 12...
  • Journal Officiel·1990 / N°065·page 8·fr
    ...xation des prix des produits, marchandises et services; Vu l'arrê...
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 15·fr
    ...pectus visé par le Conseil du Marché Financier conformément à l'ar...
  • Journal Officiel·1997 / N°066·page 4·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique accompagnée des pièces sui...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 35·fr
    ...loi portant réorganisation du marché financier. ## Article 308 : ...
  • Journal Officiel·1965 / N°019·page 28·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle renfermant des pieds ...
  • Annonces Légales·2007 / N°028·page 51·fr
    ...Il correspond à une parcelle de terrain d'une superficie de 89 m² ...
  • Journal Officiel·1972 / N°036·page 3·fr
    ...ques nationales, collections d'archives, stades et autres organism...
  • Journal Officiel·1975 / N°028·page 10·fr
    ... 10 septembre 1943 relatif à l'architecture et l'urbanisme du 5 av...
  • Annonces Légales·2013 / N°032·page 48·fr
    ...é «Skanes 13», édifiée sur la parcelle n° 166 d'une superficie de ...
  • Annonces Légales·2016 / N°022·page 39·fr
    ...ntionnés dans le contrat, les marchandises, les brevets, marques d...
  • Journal Officiel·1997 / N°103·page 8·fr
    ...Monsieur Lamjed Ammar, architecte principal, est chargé des foncti...
  • Journal Officiel·1958 / N°036·page 13·fr
    ...emier étage, Borj-Ennar, deux parcelles de terre, la première situ...
  • Journal Officiel·1965 / N°020·page 25·fr
    ...ssession de la totalité d'une parcelle de terre, dénommée Henchir ...