Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Annonces Légales·2009 / N°038·page 25·fr
    ...a cité Khaled Ibn El Walid délégation Ettadhamen, il s'agit d'un l...
  • Annonces Légales·2009 / N°137·page 39·fr
    ...L'immeuble saisie est équipé en équipement d'irrigation goutte à g...
  • Journal Officiel·1976 / N°082·page 8·fr
    ...euves écrites, soit aux interrogations orales. Art. 13. — Les dél...
  • Journal Officiel·1994 / N°074·page 8·fr
    ...ormément à l'ordonnance de délégation des crédits; - de vérifier l...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 10·fr
    ...26 juillet 1999, portant promulgation du Code de la Route et notam...
  • Annonces Légales·2005 / N°182·page 10·fr
    ...Cet immeuble est sis à El Mouensa, territoire de la délégation de ...
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 2·fr
    ...ukra, secteur de l'Ariana, délégation de la Goutette, Gouvernorat ...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 43·fr
    ...éfinitive, sauf le cas de prorogation ou de dissolution anticipée ...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 27·fr
    ...Préparation, vote, promulgation, Modification et règlement. Exécu...
  • Annonces Légales·2010 / N°144·page 53·fr
    ... Sidi Bouzid sis à Zef Zef délégation Souk Jedid Sidi Bouzid dont ...
  • Journal Officiel·1985 / N°060·page 13·fr
    ...publique tunisienne et par délégation Le Premier ministre, minist...
  • Journal Officiel·1987 / N°029·page 3·fr
    ...le Président de la République tunisienne et par délégation Le Pr...
  • Journal Officiel·1995 / N°050·page 9·fr
    ...En cas de non respect de l'obligation d'informer sus-mentionnée, l...
  • Journal Officiel·1998 / N°021·page 7·fr
    ...des responsabilités et des obligations plus lourdes que celles qui...
  • Journal Officiel·1963 / N°059·page 4·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat à la Présidence et par délégation. BAHI LADG...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 15·fr
    ...et par délégation, Le Premier Ministre HEDI NOUIRA # ORGANISATI...
  • Journal Officiel·1980 / N°029·page 45·fr
    ... Piste «Sidi Moussa» (6km) Délégation du Sers. Les Entrepreneurs ...
  • Annonces Légales·2015 / N°129·page 39·fr
    ...ée «ERRAHMA», sis à Rafraf délégation de ras Jebel gouvernorat de ...
  • Journal Officiel·1992 / N°071·page 5·fr
    ... du 2 juin 1988, portant promulgation du code de la taxe sur la va...
  • Journal Officiel·2007 / N°092·page 31·fr
    ...Les commissions de correction bénéficient de toutes les prérogativ...