84 454 résultats pour ""IRS""
- Journal Officiel·1965 / N°043·page 36·fr...érant statutaire avec les pouvoirs les plus étendus. Deux exempla...
- Journal Officiel·1963 / N°058·page 29·fr...16 décembre 1963, que les pouvoirs de Monsieur Victor Resnainou, A...
- Journal Officiel·1965 / N°064·page 19·fr..., dont elle détermine les pouvoirs. Fondateur émetteur : Monsieur...
- Journal Officiel·1958 / N°072·page 15·fr...Monsieur Jacques MASSON aura les pouvoirs et fonctions définis par...
- Journal Officiel·1975 / N°019·page 11·fr...à compter du 1er avril 1974 Mehirsi Mohamed Béchir, à compter du 1...
- Journal Officiel·1997 / N°046·page 5·fr...e fabrication dispose des pouvoirs les plus étendus en matière de ...
- Journal Officiel·1959 / N°046·page 26·fr...Il possède à cet effet les pouvoirs les plus étendus mais il ne pe...
- Journal Officiel·1962 / N°061·page 79·fr...de cette société avec les pouvoirs les plus étendus. Pour extrait...
- Journal Officiel·1968 / N°050·page 14·fr...égué et lui a délégué les pouvoirs statutaires et notamment : — I...
- Journal Officiel·1967 / N°024·page 8·fr... mêmes droits et les mêmes devoirs que les Officiers et Sous-Offic...
- Journal Officiel·1968 / N°030·page 22·fr...Hadj Yahia est gérant avec des pouvoirs les plus étendus — Pour Ex...
- Journal Officiel·1959 / N°049·page 43·fr...ns et, s'il y a lieu, ses pouvoirs, au siège social, 35, rue de Me...
- Journal Officiel·1986 / N°049·page 31·fr3) des filets, lacets, collets, pièges, trappes, assomoirs et géné...
- Journal Officiel·1988 / N°056·page 4·fr...ont fixés dans le code des devoirs professionnels et le règlement ...
- Journal Officiel·1960 / N°037·page 21·fr...eurs et fixation de leurs pouvoirs et de leur ré- munération. Le ...
- Journal Officiel·1996 / N°029·page 6·fr...er une partie ou tous ses pouvoirs à l'un ou à certains des membre...
- Journal Officiel·1957 / N°028·page 13·fr...nt de la Société avec les pouvoirs les plus étendus et la signatur...
- Journal Officiel·1961 / N°030·page 27·fr...Messieurs Mohamed, Ahmed et Mosholi Irs El Bahri ben Belgacem ben ...
- Journal Officiel·1966 / N°021·page 11·fr...prise, dans la limite des pouvoirs confiés aux chefs de ces établi...
- Journal Officiel·1958 / N°096·page 5·fr...ecteur, dans le cadre des pouvoirs qui lui ont été donnés par le C...