Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
84 454 résultats pour ""IRS""
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 36·fr
    ...érant statutaire avec les pouvoirs les plus étendus. Deux exempla...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 29·fr
    ...16 décembre 1963, que les pouvoirs de Monsieur Victor Resnainou, A...
  • Journal Officiel·1965 / N°064·page 19·fr
    ..., dont elle détermine les pouvoirs. Fondateur émetteur : Monsieur...
  • Journal Officiel·1958 / N°072·page 15·fr
    ...Monsieur Jacques MASSON aura les pouvoirs et fonctions définis par...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 11·fr
    ...à compter du 1er avril 1974 Mehirsi Mohamed Béchir, à compter du 1...
  • Journal Officiel·1997 / N°046·page 5·fr
    ...e fabrication dispose des pouvoirs les plus étendus en matière de ...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 26·fr
    ...Il possède à cet effet les pouvoirs les plus étendus mais il ne pe...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 79·fr
    ...de cette société avec les pouvoirs les plus étendus. Pour extrait...
  • Journal Officiel·1968 / N°050·page 14·fr
    ...égué et lui a délégué les pouvoirs statutaires et notamment : — I...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 8·fr
    ... mêmes droits et les mêmes devoirs que les Officiers et Sous-Offic...
  • Journal Officiel·1968 / N°030·page 22·fr
    ...Hadj Yahia est gérant avec des pouvoirs les plus étendus — Pour Ex...
  • Journal Officiel·1959 / N°049·page 43·fr
    ...ns et, s'il y a lieu, ses pouvoirs, au siège social, 35, rue de Me...
  • Journal Officiel·1986 / N°049·page 31·fr
    3) des filets, lacets, collets, pièges, trappes, assomoirs et géné...
  • Journal Officiel·1988 / N°056·page 4·fr
    ...ont fixés dans le code des devoirs professionnels et le règlement ...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 21·fr
    ...eurs et fixation de leurs pouvoirs et de leur ré- munération. Le ...
  • Journal Officiel·1996 / N°029·page 6·fr
    ...er une partie ou tous ses pouvoirs à l'un ou à certains des membre...
  • Journal Officiel·1957 / N°028·page 13·fr
    ...nt de la Société avec les pouvoirs les plus étendus et la signatur...
  • Journal Officiel·1961 / N°030·page 27·fr
    ...Messieurs Mohamed, Ahmed et Mosholi Irs El Bahri ben Belgacem ben ...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 11·fr
    ...prise, dans la limite des pouvoirs confiés aux chefs de ces établi...
  • Journal Officiel·1958 / N°096·page 5·fr
    ...ecteur, dans le cadre des pouvoirs qui lui ont été donnés par le C...