... Henchir Borkal (les deux Henchirs comportent des ruines romaines)...

...loi; 5° Autorisations et pouvoirs à donner au Conseil pour procéd...

...mmerce et l'Industrie les pouvoirs les plus étendus tels qu'ils av...

...madi; à l'Est, la surface des airs sur la boutique des héritiers d...

...Le conseil lui délègue les pouvoirs nécessaires pour l'exploitatio...

...recteur général, avec les pouvoirs énoncés au dit procès verbal et...

...e trois, correspondant au 16 seirs du mois de mars de l'année grég...

... provisoire est soumis aux devoirs inhérents aux fonctions d'Inter...

... de liquidateurs avec les pouvoirs les plus étendus, suivant la lo...

...Les conseils d'arbitrage ont tous les pouvoirs d'investigation néc...

...70 m environ au nord des abattoirs et de là à la borne n° 6 qui se...

...juillet 1973 Mohamed Mouhi M'Dairsi, à compter du 1er juillet 1973...

...ociété, faisant usage des pouvoirs qui lui ont été ainsi conférés,...

...nt augmenté pour les agents clairs de familles d'un supplément fix...

...Quant de l'autorisation et des pouvoirs qui lui sont conférés par ...

...salle de bain, cuisine, 2 couloirs, 2 W.-C., 1 puits, 1 citerne et...

...is à Tunis, 49 bis, rue Al-Djazirs, où il exploitait un fonds de c...

...Les pouvoirs devront également être déposés avant le 8 juin 1963. ...

...ant exercer seul tous les pouvoirs attachés à la gérance de la Soc...

...olice administrative, les pouvoirs de police au sein des marchés d...